- 3N2
- Dossier
- ans VI-X (1798-1802)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Réalisation d’une couverture : pétition des habitants, devis, plan (an VI) ; réparation : devis, rectification du plan, mandement, plans, correspondance (ans IX-X).
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Réalisation d’une couverture : pétition des habitants, devis, plan (an VI) ; réparation : devis, rectification du plan, mandement, plans, correspondance (ans IX-X).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Acquisition d’une pompe : délibération, traité à forfait, plan (1930-1931) ; utilisation et entretien : contrats, travaux, pièces comptables, correspondance (1948-1958).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Construction d’une pompe : démolition de l’ancienne grande croix située devant l’église, décision du bureau des marguillers, financement, devis estimatif, mémoires des travaux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Construction : devis, réception et mémoire des travaux, correspondance (1854, 1886-1889).
Puits public de Bouis. – Construction d’une pompe aspirante.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
marché de gré à gré (1823), pouvoir donné au maire de contraindre Aimé Lacroix à honorer ses engagements (1831).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, extrait du jugement du tribunal de première instance, notifications de placement, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Élections : listes électorales, instructions.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Extrait des minutes du greffe portant adoption d’une pupille (1932), listes nominatives ([vers 1930], 1950).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Demande pour M. M., mise à jour, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Listes nominatives, délibération, correspondance.
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Questionnaire d’enquête sur les édifices du culte, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Projet d’implantation, interventions des élus locaux : projet de délibération, projet d’article de presse, coupures de presse, notes, correspondance.
Ramasse, église: dessin façade, 1898 (2M1)
Fait partie de Fonds communal de Ramasse
Ramasse, église: plan de masse et levée clôcher, 1898 (2M1)
Fait partie de Fonds communal de Ramasse
Ramasse, église: plan de masse et levées, 1875 (2M1)
Fait partie de Fonds communal de Ramasse
Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rapports annuels (1890-1903).
Rémunération du secrétaire de mairie pour la tenue des registres de la protection de l’enfance : décompte (1886).
Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1883-1905).
Rapports avec l’administration militaire.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Cantonnement des troupes : correspondance (1874, 1895, 1906, 1912).
Haras départemental : présentation d’étalons, correspondance (1846, 1886, 1923).
Pigeons-voyageurs : remerciement de la société colombophile L’Hirondelle [1] (1913).
Manœuvres militaires et champs de tir, tirs de combat : ravitaillement des troupes, procès-verbaux de conférence mixte à un seul degré du champ de tir de circonstance Pont-de-Vaux, croquis du champ de tir, correspondance (1903, 1906-1907, 1910-1913, 1925-1926).
Souscription nationale pour l’acquisition d’un aéroplane pour l’armée : délibération (1912).
Rapports avec l'administration fiscale.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Contributions directes : courrier (1836-1841), registre d’inscription des déclarations (1903-1914), liste des contribuables assujettis à divers impôts (1947-1957).
Dégrèvement d’impôts directs (quatre contributions directes et taxe des prestations en nature) , contribution foncière des propriétés non bâties en faveur des propriétaires exploitants : registres des déclarations (1888-1901; 1915-1938 ; 1938-1957).
Liste des plus forts contribuables (1865-1878).
Répartiteurs (1863-1878).
Tableaux récapitulatifs des quatre contributions directes (1864-1880).
Affouages : rôles de taxes (1869-1872).
Taxe proportionnelle – bénéfices de l’exploitation agricole, impôts sur le revenu des personnes physiques : listes nominatives comportant les surfaces exploitées (1926-1952) .
Contributions indirectes, extraits des rôles (1954-1956).
Extraits des rôles et nomination des membres de la commission communale des impôts directs. (1959-1976).
Évaluation des biens communaux : propriétés bâties et non bâties (1960).
Remembrement (1962).
Rapports avec l'administration militaire.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Réquisitions militaires de 1815, réquisition de vin : extrait du registre des arrêtés de la préfecture (1815) ; état des biens réclamés (1821), compte général des réquisitions et dépenses de guerre (1815).
Registre des notifications faites à domicile des lettres de mise en activité (classes 1818, 1825-1827).
Extrait du registre matricule départemental (classes 1824-1825).
Soldat Jacques Mathian : certificat de situation familiale (1832).
Registre des notifications des ordres de routes (classes 1831-1864).
Armée territoriale : tableau de recensement des jeunes gens (classes 1855-1866),
Courriers divers (1832-1835).
Registre changement de domicile (1877-1922).
Demande de dispense (1889-1890).
Soutiens indispensables de familles (1896-1913).
Exemptés et réformés (1917).
Liste des hommes mobilisables (et aussi réformés et réservistes) selon la loi sur le recrutement de 1923 (classes 1896-1926).
Liste des étrangers isolés ayant une carte de séjour provisoire (s.d).
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Lent
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Journans
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rapports financiers avec diverses administrations
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rationnement du pain : arrêté du maire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Denrées, charbon, sucre : états de recensement des stocks de blés et farine, statistiques, cahier d’enregistrement des tickets de pain et sucre, bons d’autorisation de cuire le pain, listes nominatives de la répartition, affiches des prix des denrées, instructions, correspondance.