Amélioration et extension du réseau.

• O11-12
• Groupe de documents
• 1964-1988

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Réparation et entretien des chemins.

• O7-8
• Groupe de documents
• 1822-1976

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Réparation et entretien des chemins.

• O8-10
• Groupe de documents
• 1825-1982

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

• O8-9
• Groupe de documents
• 1836-1940

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Commission administrative : registres des délibérations.

• Q1-2
• Groupe de documents
• 1895-1991

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Commission administrative : registres des délibérations.

• Q1-3
• Groupe de documents
• 1827-1963

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Protection de l’enfance.

• Q11-12
• Groupe de documents
• 1871-1949

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Protection de l’enfance.

• Q13-14
• Groupe de documents
• 1860-1979

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.

• Q16-17
• Groupe de documents
• 1900-1970

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Rétribution scolaire.

• R4-5
• Groupe de documents
• 1864-1880

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Administration générale et comptabilité.

• S2-3
• Groupe de documents
• 1890-2000

Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay

Comptabilité et adhésions.

• S2-3
• Groupe de documents
• 1896-1972

Fait partie de Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze

Permis de construire et modificatifs.

• T1-10
• Groupe de documents
• 1950-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.

• T1-2
• Groupe de documents
• 1977-1983

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Permis de construire et modificatifs.

• T1-4
• Groupe de documents
• 1953-1982

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Permis de construire et modificatifs.

• T2-5
• Groupe de documents
• 1947-1982

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Permis de construire et modificatifs.

• T2-6
• Groupe de documents
• 1947-1982

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Permis de construire et modificatifs.

• T2-6
• Groupe de documents
• 1947-1982

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Permis de construire et modificatifs.

• T2-6
• Groupe de documents
• 1951-1982

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Permis de construire.

• T3-11
• Groupe de documents
• 1956-1982

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Permis de construire.

• T3-5
• Groupe de documents
• 1964-1982

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Permis de construire et modificatifs.

• T3-9
• Groupe de documents
• 1955-1982

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Permis de construire.

• T4-11
• Groupe de documents
• 1956-1982

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Permis de construire.

• T4-13
• Groupe de documents
• 1953-1982

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Permis de construire.

• T4-14
• Groupe de documents
• 1953-1982

Fait partie de Fonds communal de Lent

Permis de construire.

• T5-13
• Groupe de documents
• 1948-1983

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Certificats d'urbanisme.

• T6-7
• Groupe de documents
• 1973-1982

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Permis de construire et modificatifs.

• T7-20
• Groupe de documents
• 1956-1982

Fait partie de Fonds communal de Grièges