Amélioration et extension du réseau. Add to clipboard O11-12 recordgrp 1964-1988 Part of Fonds communal d'Attignat
Réparation et entretien des chemins. Add to clipboard O7-8 recordgrp 1822-1976 Part of Fonds communal de Courtes
Réparation et entretien des chemins. Add to clipboard O8-10 recordgrp 1825-1982 Part of Fonds communal d'Attignat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale. Add to clipboard O8-9 recordgrp 1836-1940 Part of Fonds communal d'Attignat Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Commission administrative : registres des délibérations. Add to clipboard Q1-2 recordgrp 1895-1991 Part of Fonds communal de Courtes
Commission administrative : registres des délibérations. Add to clipboard Q1-3 recordgrp 1827-1963 Part of Fonds communal d'Attignat
Protection de l’enfance. Add to clipboard Q11-12 recordgrp 1871-1949 Part of Fonds communal de Courtes
Protection de l’enfance. Add to clipboard Q13-14 recordgrp 1860-1979 Part of Fonds communal d'Attignat
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat. Add to clipboard Q16-17 recordgrp 1900-1970 Part of Fonds communal d'Attignat
Rétribution scolaire. Add to clipboard R4-5 recordgrp 1864-1880 Part of Fonds communal d'Attignat Rôles trimestriels.
Administration générale et comptabilité. Add to clipboard S2-3 recordgrp 1890-2000 Part of Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Comptabilité et adhésions. Add to clipboard S2-3 recordgrp 1896-1972 Part of Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Permis de construire et modificatifs. Add to clipboard T1-10 recordgrp 1950-1982 Part of Fonds communal de Saint-Bénigne Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône. Add to clipboard T1-2 recordgrp 1977-1983 Part of Fonds communal de Grièges
Permis de construire et modificatifs. Add to clipboard T1-4 recordgrp 1953-1982 Part of Fonds communal d'Illiat Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs. Add to clipboard T2-5 recordgrp 1947-1982 Part of Fonds communal de Vandeins Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs. Add to clipboard T2-6 recordgrp 1947-1982 Part of Fonds communal de Dommartin Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs. Add to clipboard T2-6 recordgrp 1947-1982 Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Permis de construire et modificatifs. Add to clipboard T2-6 recordgrp 1951-1982 Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire. Add to clipboard T3-11 recordgrp 1956-1982 Part of Fonds communal de Confrançon
Permis de construire et modificatifs. Add to clipboard T3-9 recordgrp 1955-1982 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire. Add to clipboard T5-13 recordgrp 1948-1983 Part of Fonds communal de Villebois Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Permis de construire et modificatifs. Add to clipboard T7-20 recordgrp 1956-1982 Part of Fonds communal de Grièges Certains dossiers concernent des installations classées.
