Amélioration et extension du réseau.
- O11-12
- Groupe de documents
- 1964-1988
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Amélioration et extension du réseau.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière n°1-470 La Mutuelle d’Attignat.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles trimestriels.
Administration générale et comptabilité.
Fait partie de Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Fait partie de Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Certains dossiers concernent des installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Certains dossiers concernent des installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.