- E12
- Dossier
- 1911-1920
Fait partie de Fonds communal de Grièges
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Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
1911 (8 janvier) – 1935 (30 juin)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1911 (26 mars) - 1944 (4 août)
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Pour 1917, on trouve également le tableau de recensement des classes des fils d’étrangers (loi du 3 juillet 1917).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
1910-1929 ; fiches individuelles (1939).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1910-1913, 1921-1939, 1944-1949, 1951, 1956, 1967-1982
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Pour 1969, on trouve également le compte administratif du service des eaux et de l’assainissement.
1910 (19 juin) - 1953 (21 juin)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Livres de détail des recettes et dépenses (1909-1931, 1936-1948). Cahier récapitulatif des recettes et dépenses (1935-1962).
1909 (7 septembre) - 1977 (10 août)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1909 (26 décembre) – 1943 (26 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales et d’émargement (1920-1939, 1951-1982).
Tribunal et chambre de commerce : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1908-1979).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
1907 (17 novembre) - 1934 (18 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1906 (18 février) - 1934 (11 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Léaz
1906 (13 mai) - 1925 (27 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Pour 1981, on trouve uniquement le compte administratif.
1905 (9 mars) - 1949 (13 juin)
Fait partie de Fonds communal de Lent
1905 (6 août) - 1935 (28 septembre)
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat