Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
- E41-46
- recordgrp
- 1923-1983
Part of Fonds communal de Courtes
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Vandeins
Réparations et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Villebois
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Villebois
Tableaux de recensement des classes.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Part of Fonds communal de Villebois
Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Part of Fonds communal de Villebois
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Bordereaux de titres et mandats.
Part of Fonds communal de Confrançon
Adduction et alimentation en eau potable.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Chaley
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Lent
Renforcement du réseau : projet d’exécution, demande d’autorisation, dossiers de travaux, marchés, plans, servitudes.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers concernent des installations classées.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Pour 1969 et 1970, on trouve les budgets et comptes du service des eaux et de l’assainissement.
Les comptes administratifs sont présents à compter de 1895.
Part of Fonds communal de Journans
Les registres de comptabilité 1960 à 1964 ont également servi de registres comptables respectivement pour les années 1970 à 1967.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal de Béréziat
Enregistrement des droits de pesage.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registres à souche (1950-1961).
Part of Fonds communal d'Illiat
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Registres à souche des déclarations de récolte et stocks de vin, relevés des déclarations, déclarations individuelles [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1943 et 1969-1982.
Part of Fonds communal de Vandeins
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Vandeins
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Vandeins
On trouve les arrêtés des comptes de gestion du conseil de la Préfecture uniquement pour 1827-1829 et 1865-1871.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Grièges
Liste nominative des individus et des céréales de toute nature (1793) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance (1841-1982).