- 1L4-5
- recordgrp
- 1910-1982
Part of Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
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Part of Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des délibérations (1910, 9 janvier – 1976, 29 septembre).
Perception, administration des contributions directes.
Part of Fonds communal de Léaz
Perception : inventaire des documents relatifs au bureau de bienfaisance et à la commune déposés aux archives de la mairie (1926), avis de sommation de paiement [1939-1940].
Administration des contributions directes : correspondance ([1917], 1925).
Recouvrement des contributions directes : avertissements, extrait des rôles (1938-1940).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Part of Fonds communal du Plantay
Livres de détail des dépenses et recettes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Courtes
Attribution de secours, délibération, correspondance (1843-1871, 1897) ; secours en argent : délibérations (1963-1964).
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Part of Fonds communal de Journans
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance.
Part of Fonds communal de Léaz
Les comptes administratifs 1981 et 1982 contiennent aussi ceux du bureau de bienfaisance.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Part of Fonds communal de Grièges
Construction : arrêtés préfectoraux, levers topographiques pour études de projet, autorisation préfectorale de pénétrer dans les propriétés privées, projet, comité de coordination et de défense du TGV, exploitation d’une carrière communale par la SNCF, rapport d’étude hydrogéologique, enquête parcellaire des terrains à acquérir, expropriations, cession de parcelles communales, régularisations immobilières avec l’association foncière de remembrement de Grièges et le bureau d’aide sociale, actes notariés, déviation de lignes électriques, remise en état des routes, rétablissement de la voie communale n°7, réception des travaux, plans, photographies noir et blanc, correspondance.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Part of Fonds communal de Léaz
On trouve également ceux du bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Vandeins
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Courtes
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS
Part of Fonds communal de Journans
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Béréziat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Part of Fonds communal d'Illiat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Dommartin
Dans les premiers temps de son existence, la commission administrative est dénommée « commission administrative du domaine des pauvres filles de la commune de Dommartin » et a pour fonction essentielle essentiellement la location dudit domaine légué par le sieur Duclos et la nomination annuelle de la pauvre fille bénéficiaire du fermage du domaine.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Part of Fonds communal de Grièges