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Descriptions archivistiques

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Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...

Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.

02I002_001
Pièce
1857

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, v...

Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.

02I002_002
Pièce
1857

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

DD002_001
Pièce
1780

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Plan géométral.

Maison commune.

Maison commune.

01M001_001
Pièce
[1853]

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Réparation : plans des étages, coupe, plans des façades.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_001_002
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_003
Pièce
1896

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.

Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.

Photographie noir et blanc représentant le conseil municipal et les instituteurs, vue 01.

00Fi001_002
Pièce
1966

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Place communale devant la mairie.

Place communale devant la mairie.

01O011_003
Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan.

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propr...

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

02O002_002
Pièce
1844

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.

Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.

05I004_001
Pièce
1934

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.

Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.

01M001_001
Pièce
1862

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.

Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.

00M001_004
Pièce
1909

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.

Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.

00M001_003
Pièce
1909

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.

Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.

00M001_002
Pièce
1909

Fait partie de Fonds communal de Chanay

Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.

Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.

00N001_001
Pièce
1870

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.

Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.

03D002_001
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.

Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.

04M001_001
Pièce
1888

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.

Plan des réparations à la maison d’école du village, vue 01.

00M001_001
Pièce
1884

Fait partie de Fonds communal de Longecombe

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

00N001_001
Pièce
1835

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

01N006_001
Pièce
1888

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses hé...

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

04D005_001
Pièce
1820

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières...

Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.

04D010_001
Pièce
[1820]

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.

02M004_001
Pièce
1873

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.

Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.

02M004_002
Pièce
1873

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.

Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.

00D006_001
Pièce
[1862]

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conse...

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

DD05_001
Pièce
1735

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.

Plan modifié pour la construction de la maison d’école, vue 01.

01M001_002
Pièce
1864

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.

Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.

04M001_002
Pièce
1904

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.

00N001_001
Pièce
1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.

00N001_002
Pièce
1912

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.

Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de l...

Plan pour des réparations consistant en la restauration du clocher, presbytère, cimetière et de la mairie-école, vue 01.

00M004_004
Pièce
1922

Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de...

Plan pour la construction d’un bâtiment annexe à la mairie pour l’établissement de deux salles de classes, vue 01.

01M001_003
Pièce
1878

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.

04M001_001
Pièce
1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 02.

04M001_002
Pièce
1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 03.

04M001_003
Pièce
1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 04.

04M001_004
Pièce
1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.

Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 05.

04M001_005
Pièce
1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.

Plan pour la construction d’un préau et réparations à la maison d’école, vue 01.

01M001_001
Pièce
1860

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.

Plan pour la construction de la fontaine publique du village, vue 01.

03N002_002
Pièce
1854

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

01M001_001
Pièce
1852

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.

01M001_001
Pièce
1837

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.

Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.

01M001_003
Pièce
1862

Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

03N002_001
Pièce
s.d.

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.

Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.

00Fi001_002
Pièce
1857

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.

00Fi003_001
Pièce
1905

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.

Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.

00Fi003_002
Pièce
1905

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du ...

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

00M019_001
Pièce
1892

Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.

Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.

00Fi001_001
Pièce
[1899]

Fait partie de Fonds communal d'Attignat

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four,...

Plan pour l'agrandissement consistant en la construction et l’aménagement d’un hangar, d’un four, de lieux d’aisance, d’un préau à la mairie-école, vue 01.

01M001_002
Pièce
1851

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé...

Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.

01N006_001
Pièce
1819

Fait partie de Fonds communal de Grièges

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