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Mutuelle contre la mortalité du bétail : déclarations d’animaux, estimation du bétail, correspondance (1909-1913). Union agricole : livre comptable, cotisations, (1920-1937). Syndicat agricole de Béreyziat : statuts, récépissés du dépôt légal à la mairie, extrait du procès-verbal de l’assemblée générale, liste nominative (1945-1991). Coopérative de stockage des céréales de l’Ain : bulletins individuels, décompte (1947).
États des déclarations des surfaces ensemencées (1918-1926) ; achat d’un trieur : convention (1924). La convention du trieur est classée avec la céréaliculture après avoir supposé que ce matériel serve à trier le blé et le maïs. Les recherches dans le registre des délibérations n’a pas permis de déterminer la fonction exacte de ce matériel.
Recensement des stocks de blés et farine : états récapitulatifs des quantités disponibles, listes d’émargement, ristournes aux cultivateurs, instructions, correspondance (1920-1921) ; enquête sur les établissements de transformation de produits agricoles, moulins, minoteries, presses à fourrage et batteuses : questionnaire d’enquête (1933) ; coût de la vie dans la commune : changement des prix (1936) ; enquête : questionnaire d’enquête statistique (1942).
Syndicat d’élevage de Confrançon : statuts (1923). Fédération des syndicats d’élevage bovin de l’arrondissement de Bourg : statuts (s.d.). Syndicats agricoles : statuts, demande d’homologation, liste des membres, procès-verbal de constitution (1942-1972). Mutuelle agricole : statuts, liste des membres du bureau (1944-1975). Mutualité sociale agricole : procès-verbal de constitution du comité local d’action sociale, règlement (1956-1959) ; états des cotisations (1953-1961).
Société coopérative agricole de battage de Journans et Revonnas : statuts, mise à disposition d’une machine à vapeur pour le battage (1928). Syndicat agricole de Journans : extrait du procès-verbal de réunion (1975).
Fichier des exploitations agricoles : listes récapitulatives, fiches individuelles (1955, 1958, 1965, 1968). Explosifs agricoles : registre des demandes (1958-1980). Culture de pommes de terre : listes des déclarations (1975-1976). Mutualité agricole, comité local d’action sociale : règlement intérieur, procès-verbaux de constitution (1956-1971). Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles : statuts, liste des membres (1968). Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts, listes des membres (1955, 1964-[1968]). Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : statuts, liste des membres (1934, 1954-1956). Inventaire et fichier communal (1969-1970, 1979-1980). Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : constitution de la commission communale, règlementation des boisements, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunion (1978-1979). Accidents du travail agricole : carnet d’enregistrement des déclarations, certificats médicaux (1959-1964). Société fruitière de Léaz-Vanchy, distribution de lait pour 1941 : contrat de vente (1940).
Syndicat laitier des producteurs de lait de Dommartin : statuts (s.d.). Syndicat agricole de lutte contre les ennemis des cultures de la région de Dommartin : statuts, procès-verbal d’assemblée générale constitutive, liste du bureau (1936). Syndicat de battage de Dommartin : facture (1936). Syndicat agricole de Dommartin : procès-verbal de constitution, liste du conseil d’administration, récépissé (1945). Coopérative d’utilisation de matériel agricole de battage de Dommartin et des communes limitrophes : registres à souche des parts de souscription, souches (1951-1953).
Préparation du recensement : listes des ajournés ; avis et récépissés d’inscription, feuilles de renseignement (1937-1968), permission agricole (1940). Armée de mer, engagement volontaire d’A.R. F. : liste nominative, feuille de signalement, état signalétique (1947).
Caisse mutuelle agricole d’assurances sociales et d’allocations familiales de l’Ain, section locale de Montceaux : listes nominatives, états des cotisations, états des allocations à payer, relevés de propriétés exploitées, cartes d’adhérent (1939-1956). Comité local d’action sociale de la mutualité agricole, constitution : procès-verbal (1953).
Ravitaillement et rationnement : listes nominatives des personnes possédant de l’essence, déclaration individuelle de stock pétrolier, compte-rendu d’évacuation de chevaux, contrôle de la circulation, couvre-feu, déclarations individuelles, instructions (1939-1943). Comité d’arrondissement de secours national aux mobilisés : listes des souscripteurs, reçu, instructions (1940). Commerce, remplacement du cordonnier : demande individuelle, demande de renseignement (1941). Réquisition du foin et du fourrage : compte-rendu de réunion du conseil d’administration du syndicat agricole corporatif de Léaz, situation annuelle des ressources, correspondance (1940-1942) ; interdiction d’exportation des foins en Suisse : avis et correspondance avec la Préfecture (1942). Réquisitions des chevaux et des animaux de trait [1] : tableaux de recensement, déclarations, instructions (1943-1944). Locaux vacants, recensement des possibilités d’hébergement : état récapitulatif [1942]. Réquisitions des armes : état des fusils remis la Kommandantur de Gex [1942]. Prisonniers de guerre, souscription publique : liste des souscripteurs pour les prisonniers de guerre du pays de Gex (1940), demande individuelle de libération (1940). Dommages de guerre, indemnisation : décisions d’évaluation des montants des indemnités, tableaux d’affichage des décisions attributives de dommages de guerre, procès-verbaux de constat de notaires et de gendarmerie, déclaration de sinistre agricole, listes d’objets volés par les Allemands, déclarations individuelles, lettre du syndic de Léaz (1944-1958), inventaires du matériel existant et disparu à la date du 18 octobre 1940 au chantier de Fort l’Écluse (1940).
Gestion du rationnement sur l’alimentation, les carburants, le charbon, les textiles, le savon, le matériel agricole, les bicyclettes, les articles ménagers, les vêtements ; cartes de grossesse et de jardinage (1941-1957).
Entretien et exploitation forestière : procès-verbaux d’adjudication des coupes de bois, listes des propriétaires de bois, listes des affouagistes, cahiers des charges, conventions avec l’ONF [1], bilans des travaux d’entretien, correspondance.
Registre des comptes rendus de réunion d’assemblée générale, livre comptable, bilans comptables, cahier de recouvrement des cotisations des adhérents, carnets à souche de certificats de part sociale, police d’assurance.
Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole (Lent, Ain)
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, procès-verbal rectificatif, correspondance (1948-1974). Règlementation des boisements : arrêtés préfectoraux, comptes rendus de réunion, notifications, correspondance (1972-1973).
L’AFR est en déclin à partir du début des années 2000. Les opérations comptables se raréfient, voire deviennent quasi inexistantes. Ce fait peut expliquer l’absence de bordereaux de titres de recette à compter de 2001 de bordereaux de mandats à compter de 2007.
Association foncière de remembrement (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain)
Prairie de Nanciat, aménagement du bief : comptes rendus de réunion, participation financière, mémoires de travaux, listes nominatives, correspondance (1957, 1966). Aménagement de chemins d’exploitation et fossés d’assainissement : approbation du projet, concours technique du Génie rural, financement, marché de gré à gré, réception des travaux, plans, décomptes définitifs, certificats de paiement, factures, correspondance (1962-1967). Aménagement des sols, chemins d’exploitation et hydraulique agricole : projet, projet de déclassement de la voirie rurale, autorisations, concours technique DDAF, financement, appel d’offres, pièces contractuelles, réception des travaux, plans, décomptes définitifs, certificats de paiement, factures, correspondance (1977-1981).
Arrêtés de constitution de l’association foncière de Confrançon et de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de la commission communale, avis d’enquête publique, avis aux propriétaires, instructions, correspondance (1968-1970). Commission communale de remembrement : arrêté préfectoral de modification, procès-verbal de réunion, avis d’enquête (1973-1974). Opérations de remembrement : état de section après remembrement, procès-verbal des opérations, procès-verbal rectificatif, arrêté préfectoral, correspondance (1974)
Le fonds est composé de documents relatifs au fonctionnement de l’AFR, à son personnel, au remembrement de la commune et aux travaux engagés. La collection des budgets et comptes est complète. On trouve également quelques documents relatifs aux opérations immobilières effectuées par l’AFR.
Association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze (Chavannes-sur-Reyssouze, Ain)
Aménagement des sols, chemins d’exploitation et hydraulique agricole : avant-projet, projet, approbation du projet, délibérations, financement, procès-verbal d’adjudication, soumission, réception des travaux, plans, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, correspondance.
Remembrement et réorganisation de la propriété foncière : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, correspondance (1971-1974). Atlas cadastral remembré : plans (1974) [1]. Procès-verbaux de remembrement (1972, 1974), états de section après remembrement (1974). Remembrement de Curciat-Dongalon avec extension sur Saint-Nizier-le-Bouchoux : état de section (s.d.).
1ère tranche : projet, financement, concours du Génie Rural, consultation des entreprises, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, plans, correspondance (1972-1974). 2ème tranche : projet, financement, concours du Génie Rural, appel d’offres, pièces contractuelles, avenant, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, honoraires, plans, correspondance (1975-1976).