- 1D6
- Dossier
- 1896-1925
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
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Fait partie de Fonds communal de Montceaux
1874 (8 mars) - 1905 (25 septembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
1878 (22 août) – 1892 (7 février)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1809 (9 août) – 1832 (25 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
1899 (9 août) - 1920 (19 avril)
Fait partie de Fonds communal de Journans
1942 (15 mars) – 1972 (5 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
1899 (20 août) – 1915 (29 août)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
1815 (7 janvier) - 1837 (6 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
1872 (18 septembre) - 1889 (4 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
1951 (17 novembre) – 1965 (27 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1915 (26 septembre) – 1942 (12 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
1905 (4 octobre) - 1924 (28 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1832 (3 juin) – 1848 (30 juin)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Comptes rendus de réunion (1977-1982).
Cahier de notes de la secrétaire (1955-1958).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Extraits des registres des délibérations, documents annexes.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
1862 (12 mai) – 1881 (18 septembre)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
1890 (9 février) - 1912 (11 février)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
De nombreux comptes-rendus du Conseil municipal n’ont pas été recopiés dans le registre, mais sur des feuilles volantes collées dans les marges.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Extraits des registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
1838 (8 avril) - 1848 (16 juillet)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Extraits du registre des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
1925 (1 février) - 1934 (16 juin)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
1900 (19 août) – 1916 (9 août)
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
1912 (28 mars) - 1937 (13 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Organisation municipale sur les liens de parenté entre les membres du Conseil municipal de Pouillat : lettre du Préfet (1864).
Démissions d’élus, démission de Joseph Léobal, maire : lettre du Préfet (1886) ; démission de M. C., conseiller municipal : notification (1977).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
1943 (15 septembre) - 1963 (20 octobre)
Fait partie de Fonds communal de Journans
1965 (15 octobre) – 1985 (24 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
1848 (4 septembre) - 1869 (26 décembre)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
1970 (24 juillet) - 1979 (19 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Chaley
1848 (14 septembre) – 1867 (22 mai)
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Journans
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance.
1911 (8 janvier) – 1935 (30 juin)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord