Élections politiques

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Cours d’eau

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Bureau d’assistance

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Bureau de bienfaisance

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Biens

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Dommartin

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Élections politiques

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Élections professionnelles

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Eau potable

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Correspondance

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Élections professionnelles

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Télécommunications

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Industrie hydraulique

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Gestion des biens

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Cadastre napoléonien

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Élections politiques

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Courtes

Cadastre révisé

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal du Plantay

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Comptabilité

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Voirie

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Contributions directes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Élections politiques

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Courrier

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Contribution foncière

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Cadastre rénové

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Élections politiques

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Budgets et comptes

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Eau potable

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Carrières

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Électricité et hydrocarbure

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Cadastre napoléonien

• 1G3-5
• Sous-sous-série
• 1828-1882

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Voirie

• 1O1-8
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Montceaux

Cadastre rénové

• 1G9-12
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Voirie

• 1O1-3
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Eau potable

• 1O4-6
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Assainissement

• 1O7-8
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Élections professionnelles

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Voirie

• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Lent

Eau potable

• 1O23-29
• Sous-sous-série
• 1907-1982

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Élections politiques

• 1K1-10
• Sous-sous-série
• 1800-1982

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Élections professionnelles

• 1K11-17
• Sous-sous-série
• 1920-1977

Fait partie de Fonds communal de Chaley

Cadastre napoléonien

• 1G1-10
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Cadastre révisé

• 1G11-16
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon

Contributions directes

• 1G17-23
• Sous-sous-série

Fait partie de Fonds communal de Confrançon