- E17
- Dossier
- 1843-1852
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
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Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Changement de nom, condamnations, commandements à payer, significations d’actes, extraits des minutes du greffe, quittance, correspondance (1843-1957) ; assistance judiciaire (1982).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Biographies de personnages célèbres : planches (s.d.). Pièce isolée (1843).
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Naissances avec table décennale
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Secours aux indigents, distribution de pain et de bois : financement, délibérations, listes nominatives des pauvres, traités de gré à gré pour la fourniture de pain, bon de bois, correspondance (1843-1916).
Gratuité des eaux thermales de Vichy : correspondance (1890).
Souscription en faveur de la Guadeloupe : liste nominative des souscripteurs (1843).
Secours pour les frais d’obsèques d’un indigent (1967).
Distribution de lait aux personnes âgées secourues : liste nominative, instructions (1982-1983).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Comité communal pour l’instruction primaire : registre des avis (1845-1855), désignation des membres (1843, 1848).
Instituteurs et institutrices, nomination et traitement : notifications de nomination, procès-verbaux d’installation, demandes d’autorisation d’enseigner, délibération, correspondance (1844-1982).
Fréquentation, gratuité : listes des élèves, correspondance (1846-1908).
École des Pigots, direction et maîtresse de couture : délibération, correspondance (1894-1895).
Relations avec l’académie, nomination du comte de Loriol au conseil académique : instructions, correspondance [1] (1850-1855).
Fermeture de classe, transformation des écoles de filles et garçons en école mixte, visites de l’inspection académique : bulletins de visite, correspondance (1965-1979).
Regroupement pédagogique avec Curtafond : projet, protocole de convention, comptes rendus de réunion, participation financière, organisation du travail, convention de ramassage scolaire, délibérations, coupure de presse, correspondance (1977-1979).
[1] Certaines pièces de cette liasse sont adressées à M. le maire, d’autres à M. le délégué du conseil académique pour les communes de Confrançon, Curtafond et Saint-Didier-d’Aussiat. Ces deux fonctions sont exercées par le comte de Loriol.
Extraits des registres des arrêtés de la Préfecture du département de l’Ain.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Journans
Acquisition de la maison commune : correspondance (1843).
Améliorations de la maison d’école : correspondance (1875).
Réparations : devis estimatif, financement, mémoires des travaux effectués (1883, 1892, 1899).
Réparations du mur de clôture du verger de l’école : devis estimatif, cahier des charges, financement, délibération, correspondance (1903-1905).
Aménagement de la mairie et création d’une seconde classe primaire dans un bâtiment existant : acquisition de la maison Jacquet, acte notarié, promesses de vente, évaluation foncière, délibérations, projet, avis sur la sécurité du SDIS, financement, pièces contractuelles, chauffage et mobilier de l’école, plans, factures, correspondance (1977-1979).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Réparation et entretien des chemins : budgets du service vicinal, états des dépenses, rapports de l’agent-voyer cantonal, correspondance (1843-1895). Circulation routière. – Accidents de la circulation : carnet des statistiques (1946).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Commission scolaire : désignation des membres, cahier des comptes rendus de réunion (1882, 1905-1930).
Mobilier scolaire : inventaires du mobilier de l’école des filles et de l’école des garçons (1912-1927).
Carte scolaire, fermeture d’une classe à l’école des filles : correspondance (1964).
Instituteurs et institutrices, nomination, traitement et logement : délibérations, demande d’un instituteur adjoint, relations avec le comité supérieur de l’instruction primaire de l’arrondissement de Bourg, instruction des jeunes filles, correspondance (1843-1882, 1952-1959).
Instruction militaire, cessation de fonctions du sieur Brunot : correspondance (1884).
Inspection académique de l’Ain : bulletins de visite et d’inspection de la DDEN , lettre de la directrice au conseil municipal (1883, 1979-1982).
Refus de l’autorisation d’utiliser la cour de l’école des garçons pour le bal de la fête patronale (1882).
Association des parents d’élèves : règlement, compte-rendu de réunion, liste nominative (1959).
Sou des écoles laïques de Dommartin : statuts (s.d.).
Caisse des écoles de Dommartin : délibération (1882), statuts (1925).
Bibliothèque scolaire : registre des prêts (1956-1959).
Dépenses pour l’école : factures (1925-1929).
Instruction sportive, constitution d’un comité consultatif local : listes nominatives (1941-1942).
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Endiguement : lettres du préfet (1843) ; halage de la Saône : arrêté préfectoral, correspondance (1851) ; réfection des barrages d’Arciat : correspondance (1921-1922) ; établissement du plan des surfaces submersibles : arrêté préfectoral, dossier (1967).
Archives communales et mobilier.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Élaboration de l'inventaire : inventaires (1843, 1878) ; récolement règlementaire des élections municipales : procès-verbal (1953).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Internement et assistance, dossiers individuels : demande d’internement, ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, arrêtés préfectoraux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Internement, frais de pension et assistance : ordres et autorisations de placement, ordres de sortie, procès-verbaux, certificats médicaux, notifications, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Inventaire.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux