Bordereaux de mandat et de titres de recette.
- 1L11-12
- Groupe de documents
- 1957-1982
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Factures, reçus, quittances.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bordereaux de titres et mandats.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Factures de fonctionnement et d’investissement.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Ils concernent également le bureau d’aide sociale et le service public d’assainissement.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Bordereau de situation des recettes et dépenses, arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, comptes de gestion.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1] (1939-1940), registres de comptabilité (1957-1982).
[1] Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
On trouve les arrêtés des comptes de gestion du conseil de la Préfecture uniquement pour 1827-1829 et 1865-1871.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Léaz