Bordereaux de mandat et de titres de recette.
- 1L11-12
- recordgrp
- 1957-1982
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Part of Fonds communal d'Illiat
Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Grièges
Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.
Part of Fonds communal de Béréziat
Factures, reçus, quittances.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Part of Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Part of Fonds communal de Chaley
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Villebois
Bordereaux de titres et mandats.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal d'Illiat
Factures de fonctionnement et d’investissement.
Part of Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Part of Fonds communal de Grièges
Ils concernent également le bureau d’aide sociale et le service public d’assainissement.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
Part of Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Dommartin
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Béréziat
Bordereau de situation des recettes et dépenses, arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, comptes de gestion.
Part of Fonds communal du Plantay
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1] (1939-1940), registres de comptabilité (1957-1982).
[1] Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal d'Illiat
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Grièges
Livres de détail des recettes et des dépenses.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Confrançon
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Vandeins
On trouve les arrêtés des comptes de gestion du conseil de la Préfecture uniquement pour 1827-1829 et 1865-1871.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Dommartin
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Part of Fonds communal de Villebois
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Béréziat
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Léaz