- E14-26
- recordgrp
- 1793-1922
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres de naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Villebois
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Pouillat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Part of Fonds communal de Villebois
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Vandeins
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices générales.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Part of Fonds communal de Journans
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres des naissances, tables décennales.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Villebois
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Léaz
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Chaley
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Dommartin
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Courtes
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Lent
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne