Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 2
- 03D001_002
- Item
- 1826
Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).
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Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 2
Délimitation de Villebois et de Serrières : lettre du sous-préfet de Belley, 25 mars 1826 (recto).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 6
Délimitation de Villebois et de Serrières : observations du maire de Serrières devant les prétentions des habitants de Villebois, 1826
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Mémoires, requêtes, assignations, pièces ayant servi à l’instruction du procès, plans, correspondance.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Part of Fonds communal de Villebois
Délibérations, plan des limites faisant l’objet de contestations entre les communes, copie calque d’un plan géométral des montagnes de Portes, notes, correspondance.
Part of Fonds communal de Montceaux
Quête annuelle : état nominatif, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
État des dépenses, notes, croquis.
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des entrepôts.
Part of Fonds communal de Villebois
Exploit d’huissier, mémoire.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Part of Fonds communal d'Illiat
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Part of Fonds communal de Vandeins
Bois des Moiroux et de La Brosse : plan visuel et parcellaire, liste des bois appartenant à la commune.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Part of Fonds communal de Grièges
Litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé ledit pré : arrêté préfectoral, règlement des frais de procès, plan, correspondance (1817, 1819).
Litige contre Augustin Louis de Parseval, propriétaire rentier de Pont-de-Veyle ayant occupé illégalement le pré en y faisant des plantations : arrêté préfectoral portant l’autorisation à ester en justice, traité, correspondance (1829).
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du port
Cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux [1], tableau statistique [1810-1811], instructions, correspondance (1811-1831).
[1] La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Tableau de recensement par hameau, vue 03.
Part of Fonds communal de Villebois
Délibérations, constitutions d’avoué, pétitions et requêtes, sommations, significations, mémoires et observations, exploits d’huissier, plans, résumé du jugement rendu par le tribunal civil de Belley en 1816, inventaires des pièces présentées au procès, copie du rapport estimatif pour la vente du domaine en 1791, état de frais, correspondance.
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Part of Fonds communal de Villebois
Tableau des citoyens et habitants (an V) ; tableau nominatif de la population et recensement des bestiaux [1806] ; tableau nominatif de la population du hameau de Bouis et recensement des bestiaux (s.d.) ; tableaux nominatifs des chefs de famille et états statistiques du ménage, états récapitulatifs (1820, 1826, 1831).
Part of Fonds communal de Villebois
Lettre du sous-préfet.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Chaley
Jugements, mémoires, plan du canton des Essaillans, titres, quittances, copies et actes produits entre 1654 et 1792.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Part of Fonds communal de Vandeins
Extrait de la carte du département.
Part of Fonds communal d'Illiat
Établissement de statistiques : état et liste concernant la commune, circulaire (1812) ; évaluation des maisons et usines dans les communes du canton de Thoissey : tableau comparatif [1833].
Part of Fonds communal de Villebois
Réquisition, sommations, nomination d’arbitres chargés de dresser le procès-verbal de délimitation des communaux du domaine de Portes, mémoires des titres et actes énoncés dans l’arrêt du parlement de Dijon de 1688, soumissions d’acquérir, délibérations, copie de traité, demandes de restitution d’un traité et d’un plan géométrique des montagnes de Portes supposément détenus par sieur Fateau, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Croquis, délibération, autorisation du sous-préfet.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêté préfectoral, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde : devis estimatifs, correspondance (1831).
Réparation du corps de garde de Sault et de l’église de Villebois : délibération, devis estimatifs, rapport de la commission de vérification des travaux, correspondance (1834).
Part of Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Part of Fonds communal de Confrançon
Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.
Part of Fonds communal de Villebois
Procédure : lettre de démission, procès-verbal de nomination d’un nouveau maire, pétition du conseil municipal, compte rendu des griefs imputés à Laurent Gabriel Escoffier, réponses et opposition de Laurent Gabriel Escoffier, mémoires, procès-verbaux d’instruction, inventaires des pièces servant à l’instruction du dossier, rapports, reprises de comptes, comptes pluriannuels, nivellement des dépenses de guerre, états des revenus de biens communaux, extrait du procès-verbal du garde forestier relatant des actes de corruption, demande de sursis, arrêtés préfectoraux, délibérations, correspondance (1817-1838).
Pièces ayant servi à l’établissement des preuves et portant sur la comptabilité, les réquisitions faites pendant les guerres napoléoniennes, l’affouage, les réparations de l’église : procès-verbal du garde forestier, comptes des dépenses et recettes, arrêts des comptes, rôle d’affouage, bail de location du corps de garde à Sault, quittances, ordres et rôles de réquisitions (an VII-1821).
Plan pour la construction d’un pont sur la route de Journans à Tossiat vers le moulin de Journans.
Part of Fonds communal de Journans
Fonds privé de la famille Fournier
Papiers privés : quittances, factures, comptes, ordonnance médicale, correspondance.
Untitled
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Part of Fonds communal de Confrançon
Demande d’autorisation d’installation projetée par Joseph Boisson : avis et procès-verbal d’enquête commodo et incommodo, avis du maire, lettres d’opposition, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Notes d’observations des habitants, enquête commodo incommodo pour l’échange de parcelles à La Mollie en vue de l’agrandissement du port, procès-verbal d’estimation, rapport du maire, plans, correspondance.
Part of Fonds communal de Grièges
Projet de transformation en maison commune : délibération (1793) ; reconnaissance des limites de la chapelle et de ses alentours : procès-verbal (1830) ; réparations : correspondance (1844).
Chemin vicinal du Bouis à Portes. – Construction d’un aqueduc.
Part of Fonds communal de Villebois
Devis estimatif, acte de cession de terrain appartenant à François Vesin.
Archives communales et mobilier, territoire.
Part of Fonds communal de Grièges
Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier, mise à jour de l’inventaire (1844). Modification du territoire. – Limites territoriales : procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles (1792) ; projet d’annexion de Saint-Laurent à Mâcon : lettre du préfet (1835).