- 04M001_005
- Pièce
- 1879
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Restauration et agrandissement : plan.
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Fait partie de Fonds communal de Chaley
Restauration et agrandissement : plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Appropriation : plan d’agrandissement de deux croisées à la salle de classe.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Appropriation : plan de détail d’une croisée en fer.
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan parcellaire.
À noter, l’emplacement du four banal sur le plan.
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan du rez-de-chaussée, du 1e étage, plan en coupe.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan des façades.
Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan pour l'acquisition du mobilier pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour la construction d’une salle pour la cantine scolaire et les réunions publiques, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan pour un projet de construction d'une école supplémentaire, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’officine.
Plan de situation de l’abattoir Guillet au quartier du Perron.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’abattoir de Joseph Casson, charcutier à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des maisons et propriétés avoisinant l’abattoir de Claudius Bascol, charcutier à Bouis.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des abords de la boucherie Falcoz à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des bâtiments de la boucherie Falcoz à Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan pour la construction d'un bureau de poste et télégraphes.
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Institution et constitution : arrêtés préfectoraux (1980-1981).
Dissolution : arrêté préfectoral, délibérations du Conseil municipal de Pouillat, cession de terrains à la commune, acte notarié, correspondance (2003-2004).
Bureau : cahier des comptes rendus de réunion (2003, 20 novembre – 2005, 24 mars) ; composition et renouvellement des membres : arrêtés préfectoraux, délibérations (1985, 1987, 1989, 1991, 1995, 1997-1998, 2001, 2004) ; démission de J. R., président : lettre de démission, correspondance (1989).
Litige contre R. F. auprès de la commission départementale d’aménagement foncier [1] : comptes rendus de réunion, délibérations, plans, correspondance (1987-1993).
[1] Les réclamations portent sur le déclassement de certaines parcelles, la perte de terrain cultivable dans les sections dits Mont July et Perrou-Vallière et le démembrement de sa propriété.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Vente : actes notariés, délibérations, plans, frais, correspondance.
Travaux connexes au remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Aménagement des sols, chemins d’exploitation et hydraulique agricole : avant-projet, projet, approbation du projet, délibérations, financement, procès-verbal d’adjudication, soumission, réception des travaux, plans, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, correspondance.
Biens de l’association foncière.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Vente d’une parcelle de terrain en nature de mare située au lieudit Les Harinières : rapport descriptif et estimatif, plan parcellaire, autorisation de création d’un fossé d’assainissement sur la propriété de L. J., délibération (1968-1969).
Vente de foins : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication (1956-1959).
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, réclamations, correspondance.
Travaux de remembrement, servitudes.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Travaux connexes au remembrement : concours DDAF, convention conclue avec la société APRR [1], financement, appel d’offres, pièces contractuelles du marché, avenants, comptes rendus de réunion, procès-verbal de réception des travaux, plans, certificats de paiement, décompte définitif (1982-1986).
Servitudes radioélectriques : conventions, délibérations, correspondance (1985, 1994-1995).
Travaux connexes au remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
1ère tranche : projet, financement, concours du Génie Rural, consultation des entreprises, marché de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, plans, correspondance (1972-1974).
2ème tranche : projet, financement, concours du Génie Rural, appel d’offres, pièces contractuelles, avenant, procès-verbaux de réception des travaux, certificats de paiement, décompte général et définitif, factures, honoraires, plans, correspondance (1975-1976).
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Distribution de l’énergie électrique : cahiers des charges, convention, avenant (1926, 1943). Réseau de distribution électrique. – Construction et extension : financement, délibérations, plans, pièces comptables, correspondance (1926-1963).
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Projet, arrêtés préfectoraux, curage des deux rivières, enquête d’utilité publique, financement, procès-verbal d’adjudication, plans, certificats de paiement, décomptes provisoires, correspondance.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Transfert de la parcelle n°D/364 au lieudit Cottelard situé sur la commune de Lescheroux à la commune de Lescheroux : acte notarié , délibérations, correspondance (1998-1999).
Vente de la parcelle n°AB/225 au lieudit En Vallière à Cuisiat sur la commune de Treffort-Cuisiat à P. B. veuve G. : acte notarié, délibérations, plans, correspondance (2002-2004).
Relevés de propriété et extraits cadastraux (2004-2006).
Transformateurs électriques, servitudes radioélectriques [1980-2007].