Matrices cadastrales des propriétés bâties.
- 1G7-8
- recordgrp
- 1882-1933
Part of Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal du Plantay
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Lent
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Tableau des citoyens et habitants avec leur âge, statistiques, instructions, correspondance (ans VIII-XII) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Béréziat
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, subventions, correspondance (1820-1937).
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Part of Fonds communal de Béréziat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite.
Part of Fonds communal du Plantay
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Part of Fonds communal de Léaz
États, questionnaires d’enquête, registres de culture.
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Procès-verbal de non comparution des citoyens pour l’élection d’un agent municipal (an VII), listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement (an IX-1945).
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Réparation et entretien des chemins.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Chaley
Ces dossiers concernent les affaires courantes de la mairie mais on note la présence de nombreux documents sur le ravitaillement et les mesures d’exception en temps de guerre. À noter, la présence d’une liste des prisonniers de guerre au 1e janvier 1943.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Montceaux
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Béréziat
Factures, reçus, quittances.