- 1L8-9
- Groupe de documents
- 1811-1911
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Journans
Les registres de comptabilité 1960 à 1964 ont également servi de registres comptables respectivement pour les années 1970 à 1967.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Salle des fêtes. – Construction.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, subventions, correspondance (1820-1937).
Amélioration et extension du réseau.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Adduction et alimentation en eau potable.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Réparations et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Réparations et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Réparations et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres des délibérations.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux