- 1Q5-6
- Groupe de documents
- 1890-1980 (Lacunes : budgets 1929 et 1940 ; budget primitif 1980 ; comptes administratifs 1900, 1902-1904, 1907, 1910, 1918, 1923, 1938 et 1942)
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Conseil municipal : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales et d’appel des votants.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
École maternelle. - Construction.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Récolte et stock : registres à souche des déclarations, déclarations individuelles, relevés annuels des déclarations.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Opérations et procédure de remembrement.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Léaz