Print preview Close

Showing 1416 results

Archival description
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
Print preview View:

568 results with digital objects Show results with digital objects

Fonds communaux de Sonthonnax-la-Montagne
Fonds communaux de Sonthonnax-la-Montagne
Fonds communal d'Innimond
Fonds communal d'Innimond
Fonds communal d'Izernore
Fonds communal d'Izernore
Fonds communal de Saint-Martin-du-Mont
Fonds communal de Saint-Martin-du-Mont
Fonds communal de Saint-Denis-en-Bugey
Fonds communal de Saint-Denis-en-Bugey
Fonds communal de Pizay
Fonds communal de Pizay
Fonds communal de Cize
Fonds communal de Cize
Fonds communal d'Apremont
Fonds communal d'Apremont
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Chalamont
Fonds communaux de Matafelon-Granges
Fonds communaux de Matafelon-Granges
Fonds communal de Montrevel-en-Bresse
Fonds communal de Montrevel-en-Bresse
Fonds communaux de Val-Revermont
Fonds communaux de Val-Revermont
Fonds communal de Cleyzieu
Fonds communal de Cleyzieu
Fonds syndical du syndicat des eaux de la région d'Ambérieu-en-Bugey (SIERA)
Fonds syndical du syndicat des eaux de la région d'Ambérieu-en-Bugey (SIERA)
Fonds communal d'Ambutrix
Fonds communal d'Ambutrix
Lotissements.
Lotissements.
École primaire communale.
École primaire communale.
Hospice de la maternité de Bourg.
Hospice de la maternité de Bourg.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Tramway.
Tramway.
Télécommunications.
Télécommunications.
Gaz.
Gaz.
Travaux.
Travaux.
Ponts et ponceaux et places publiques.
Ponts et ponceaux et places publiques.
Dessins des ouvrages pour la construction d’un ponceau sur le bief Bourbon au lieudit Sous les Al...
Dessins des ouvrages pour la construction d’un ponceau sur le bief Bourbon au lieudit Sous les Allézets sur les chemins vicinaux ordinaires n°9 et 12 des Allézets à L’Abergement, des Cruets et du Mont, vue 02.
Dessins des ouvrages pour la construction d’un ponceau sur le bief Bourbon au lieudit Sous les Al...
Dessins des ouvrages pour la construction d’un ponceau sur le bief Bourbon au lieudit Sous les Allézets sur les chemins vicinaux ordinaires n°9 et 12 des Allézets à L’Abergement, des Cruets et du Mont, vue 01.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins de petite communication, chemins départementaux.
Chemins de petite communication, chemins départementaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance et aliénation.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance et aliénation.
Fonds communal de Montagnat
Fonds communal de Montagnat
Plan géométrique d'un fossé servant de prise d'eau pour l'étang de La Lys pour le droit de prise ...
Plan géométrique d'un fossé servant de prise d'eau pour l'étang de La Lys pour le droit de prise d’eau, vue 01.
Plan indicatif des parcelles à amodier pour des entrepôts temporaires, vue 01.
Plan indicatif des parcelles à amodier pour des entrepôts temporaires, vue 01.
Droits de prise d’eau.
Droits de prise d’eau.
Arbres.
Arbres.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Circulation routière.
Circulation routière.
Fonds communal de l'Abergement-de-Varey
Fonds communal de l'Abergement-de-Varey
Évaluation foncière des communes du canton de Châtillon-sur-Chalaronne.
Évaluation foncière des communes du canton de Châtillon-sur-Chalaronne.
Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Érection de la commune, archives.
Érection de la commune, archives.
Fonds communal de Sulignat
Fonds communal de Sulignat
Fonds privé de l'hôtel-boulangerie Jean Deglétagne
Fonds privé de l'hôtel-boulangerie Jean Deglétagne
Dessins pour le projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de NanciatChemin vi...
Dessins pour le projet de construction d’un ponceau sur le bief de la prairie de NanciatChemin vicinal ordinaire n°11 allant des hameaux du Grand Matrignat au Grand Nanciat, vue
Dessins des ouvrages pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Moll...
Dessins des ouvrages pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.
Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin d...
Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 02.
Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin d...
Plan des profils en travers pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.
Plan parcellaire pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards...
Plan parcellaire pour le projet de remplacement du tablier en bois du pont du moulin des Mollards sur la Sâne morte par un tablier en métallique sur le chemin vicinal ordinaire n°2 allant de Béroude à Courtes, vue 01.
Results 1 to 50 of 1416