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Bordereaux de mandat et de titres de recette.

1L11-12
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Livres comptables.

1L11-12
recordgrp
1929-1982

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .

1L11-15
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

Les bordereaux de mandat et de titres de recette ont été conservés à défaut du registre de comptabilité.

Registres de comptabilité.

1L12-13
recordgrp
1950-1981

Part of Fonds communal de Vandeins

Dépenses et recettes.

1L12-13
recordgrp
1950-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Enregistrement et exécution.

Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.

1L13-14
recordgrp
1957-1971

Part of Fonds communal de Grièges

Les journaux centralisateurs sont présents jusqu’en 1969 inclus.

1L13-14
recordgrp
1891-1948

Part of Fonds communal de Béréziat

Factures, reçus, quittances.

Dépenses et recettes. – Exécution.

1L13-15
recordgrp
1882-1982

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Dépenses et recettes.

1L13-17
recordgrp
1958-1982

Part of Fonds communal de Lent

Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.

Factures, quittances.

1L14-15
recordgrp
1882-1973

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

1L14-15
recordgrp
1919-1978

Part of Fonds communal de Chaley

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

1L14-15
recordgrp
1957-1974

Part of Fonds communal de Confrançon

Recettes et dépenses.

1L14-15
recordgrp
1908-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Livres comptables.

1L14-24
recordgrp
1875-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Bordereaux de titres et mandats.

1L16-17
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Enregistrement des dépenses.

1L16-17
recordgrp
1896-1951

Part of Fonds communal de Villebois

1L16-17
recordgrp
1884-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

Factures de fonctionnement et d’investissement.

Dépenses et recettes.

1L18-19
recordgrp
1916-1973

Part of Fonds communal de Lent

Factures, pièces justificatives de titre.

Dépenses et recettes. – Exécution.

1L18-19
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Grièges

Ils concernent également le bureau d’aide sociale et le service public d’assainissement.

Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.

1L19-20
recordgrp
1947-1957

Part of Fonds communal de Villebois

Registres de comptabilité.

1L21-24
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Dépenses et recettes.

1L25-26
recordgrp
1957-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Factures, quittances.

1L27-33
recordgrp
1858-1978

Part of Fonds communal de Villebois

On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.

Livres comptables.

1L3-9
recordgrp
1856-1980

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Comptes administratifs.

1L4-5
recordgrp
1910-1982

Part of Fonds communal de Léaz

De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1L4-6
recordgrp
1806-1931 (lacunes : 1812, 1815, 1860 et 1872-1898)

Part of Fonds communal de Dommartin

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1L5-6
recordgrp
1838-1920

Part of Fonds communal de Béréziat

Bordereau de situation des recettes et dépenses, arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, comptes de gestion.

Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.

1L5-6
recordgrp
an VIII (1800)-1907

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Comptes administratifs.

1L5-6
recordgrp
1896-1982

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Livres comptables.

1L5-7
recordgrp
1939-1982

Part of Fonds communal du Plantay

Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1] (1939-1940), registres de comptabilité (1957-1982).

[1] Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1L5-8
recordgrp
1810-1979

Part of Fonds communal de Pouillat

Livres comptables.

1L6-11
recordgrp
1936-1965

Part of Fonds communal de Léaz

Livres comptables.

1L6-12
recordgrp
1932-1982

Part of Fonds communal de Journans

Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.

1L6-7
recordgrp
an IV (1796)-1916 (lacunes : 1814, 1816-1817, 1828, 1830-1834, 1836, 1838-1839, 1842, 1845, 1847-1864 et 1895 (2e partie) – 1899 (1ère partie))

Part of Fonds communal d'Illiat

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1L6-7
recordgrp
1808-1922 (lacunes : 1809, 1828-1831, 1833-1835, 1838)

Part of Fonds communal de Grièges

Livres de détail des recettes et des dépenses.

1L6-7
recordgrp
1936-1954

Part of Fonds communal de Léaz

Comptes de gestion.

1L6-7
recordgrp
1810-1917

Part of Fonds communal de Confrançon

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1L6-8
recordgrp
1810-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

On trouve les arrêtés des comptes de gestion du conseil de la Préfecture uniquement pour 1827-1829 et 1865-1871.

Registres de comptabilité.

1L6-9
recordgrp
1963-1980

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Livres comptables.

1L7-10
recordgrp
1911-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Livres comptables.

1L7-8
recordgrp
1932-1982

Part of Fonds communal de Dommartin

Comptes de gestion, arrêt des comptes.

1L7-9
recordgrp
1801-1925

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Comptes de gestion, arrêts des comptes.

1L8-10
recordgrp
1810-1922 (lacunes : 1813, 1816-1817, 1836, 1840)

Part of Fonds communal de Villebois

Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.

1L8-10
recordgrp
1942-1982

Part of Fonds communal du Plantay

Registres de comptabilité.

1L8-10
recordgrp
1954-1982

Part of Fonds communal de Chaley

Livres comptables.

1L8-11
recordgrp
1936-1982

Part of Fonds communal de Lent

Livres comptables.

1L8-12
recordgrp
1936-1982

Part of Fonds communal de Confrançon

Livres comptables.

1L8-12
recordgrp
1936-1982

Part of Fonds communal de Béréziat

Comptes de gestion.

1L8-9
recordgrp
1828-1925

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

1L8-9
recordgrp
1955-1965

Part of Fonds communal de Léaz

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