The municipal archives of the department of Ain

Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.

Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.

1N1-4
recordgrp
1807-1982

Part of Fonds communal de Villebois

Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.

Récoltes et arbres. – Vente.

1N3-4
recordgrp
1828-1959

Part of Fonds communal de Grièges

Taxe des prestations.

1O1-3
recordgrp
1847-1910

Part of Fonds communal de Serrières-de-Briord

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O10-12
recordgrp
1865-1923

Part of Fonds communal de Grièges

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Réparation et entretien des chemins.

1O10-13
recordgrp
1850-1923

Part of Fonds communal de Grièges

Réparation et entretien des chemins.

1O11-13
recordgrp
an VII (1799)-1938

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Alimentation en eau potable.

1O12-13
recordgrp
1968-1979

Part of Fonds communal de Journans

Réparations, état des chemins, prestations des chemins.

1O12-13
recordgrp
1820-1937

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, subventions, correspondance (1820-1937).

Amélioration et extension du réseau.

1O15-16
recordgrp
1975-1985

Part of Fonds communal de Grièges

Réparation et entretien des chemins.

1O15-21
recordgrp
1791-1923

Part of Fonds communal de Villebois

Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.

1O16-17
recordgrp
1973-1982

Part of Fonds communal de Journans

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O17-20
recordgrp
1865-1907

Part of Fonds communal de Villebois

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.

Réparation et entretien des chemins.

1O4-7
recordgrp
1825-1920

Part of Fonds communal de Montceaux

Prestations pour les chemins et taxe vicinale.

1O4-7
recordgrp
1825-1961

Part of Fonds communal de Confrançon

Adduction et alimentation en eau potable.

1O5-6
recordgrp
1928-1982

Part of Fonds communal de Léaz

Taxe des prestations en argent ou en nature.

1O5-7
recordgrp
1865-1902

Part of Fonds communal de Confrançon

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O5-7
recordgrp
1825-1917

Part of Fonds communal de Montceaux

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Réparation et entretien des chemins.

1O6-7
recordgrp
1825-1957

Part of Fonds communal de Pouillat

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O6-8
recordgrp
1876-1917

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Réparations et entretien des chemins.

1O6-9
recordgrp
[1860]-1959

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Réparations et entretien des chemins.

1O7-10
recordgrp
1811-1983

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Réparations et entretien des chemins.

1O8-11
recordgrp
1825-1951

Part of Fonds communal de Vandeins

Réparation et entretien des chemins.

1O9-10
recordgrp
1793-1982

Part of Fonds communal d'Illiat

Réparation et entretien des chemins.

1O9-10
recordgrp
1810-1945

Part of Fonds communal de Journans

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O9-10
recordgrp
1861-1926

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.

Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.

1O9-11
recordgrp
1865-1926

Part of Fonds communal de Vandeins

Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].

[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.

Registres des délibérations.