- F7-9
- Groupe de documents
- 1938-1982
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres à souche des déclarations, récapitulatifs, déclarations individuelles
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres à souche des déclarations, récapitulatifs, déclarations individuelles
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Enregistrement des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Certains dossiers concernent des installations classées.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, comptes de gestion, tableaux synoptiques, situations financières, balances générales, délibérations [1].
[1] De 1816 à 1858, n’existent que les budgets. On trouve les chapitres additionnels au budget pour 1882, les comptes de gestion à compter de 1879 et les comptes administratifs à compter de 1895. De 1942 à 1958, les budgets supplémentaires du bureau d’aide sociale sont annexés à celui de la commune.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie [1] (1939-1940), registres de comptabilité (1957-1982).
[1] Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1895.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Les budgets du bureau d’aide sociale 1957 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Permis de construire et modificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Enregistrement : registre de correspondance (1849-1856) ; registres du courrier Départ et Arrivée (vers 1960 -1983).
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Réparations et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Gestion courante de l'état civil.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Remenbrement et réorganisation foncière.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Amélioration et extension du réseau.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Registres des arrëtés du Maire.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Amélioration et extension du réseau.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations du conseil municipal.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Courtes