- Q10
- Dossier
- 1899
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Société scolaire de secours mutuels et de retraite de Courtes, projet de création : bulletins d’adhésion, convocations.
1268 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Société scolaire de secours mutuels et de retraite de Courtes, projet de création : bulletins d’adhésion, convocations.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
1866-1899 (lacunes : 1872-1874)
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
La liste électorale de l’an IX (1801) concerne également la municipalité de Montcet.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Dépôt de mendicité, admission de Marie Benoite Ducruix : refus du préfet pour manque de places (1822).
Asile des incurables de Bourg, admission de Josephte Duperrier née Ponsard : correspondance (1891).
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Le plan est signé "Perrin".
Plan pour la construction d'un four, hangar et lieux d’aisance, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Liste des conscrits (1807-1808, 1810). Tableaux de recensement (1816-1899).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registre des délibérations.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
Fontaines du hameau de Charabotte.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan de la canalisation.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Domaine de Mépillat, réparations : états des réparations nécessaires, convention, correspondance (1843-1850, 1899).
Domaines légués par P. M., réparations : devis estimatif, convention, procès-verbaux d’adjudication, réception des travaux, correspondance (1886-1888, 1900).
Démolition et reconstruction du bâtiment servant d’abattoir situé au bourg : convention signée avec l’entrepreneur (1899).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Recensement des aveugles et des sourds et muets.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Réponses négatives, courrier (1883, 1898, 1900).
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan, dessins des élévations et coupes.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan pour la réparation de la toiture de l'église, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Il y a 2 tomes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Agrandissement consistant en l’aménagement d’une cave sous une salle de classe : délibération, emprunt, correspondance (1878-1880).
Construction d’un groupe scolaire avec mairie [1] : projet, étude du projet, devis estimatif et descriptif, avant-métré, rapport, délibérations, devis pour l’acquisition de mobilier scolaire et personnel, plans, correspondance (1883-1886).
Restauration : devis estimatif (1900).
Acquisition d’une pompe pour le puits : délibération (1900).
[1] Les travaux consistent en la construction d’une école maternelle et d’une école de filles en prolongement de la mairie-école actuelle.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Gouvernement général de l’Algérie.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Bulletin hebdomadaire du service des renseignements généraux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rapports de l’ingénieur, procès-verbal de perte de bateau, plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger, déclaration individuelle, autorisations et arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de récolement, correspondance.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Préparation du recensement, armée de réserve.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Préparation du recensement : avis d’inscription nominatifs, feuilles de renseignements, correspondance (1855-1900).
Armée territoriale : tableaux de recensement des classes de 1864 à 1866, notes de service, avis d’inscription, feuilles de renseignements, habillement et équipement matériel, liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés, délibérations, correspondance (1860-1876).
Plan pour la construction d’une école de filles et d’une classe enfantine, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Placement d’une croix au cimetière : compte des travaux [1815].
Projet d’agrandissement du cimetière : plan [1800-1815].
Création d’un nouveau cimetière, acquisition de terrains au lieudit Sous le Péron : avis et rapport d’enquête commodo incommodo, promesse de vente, acte notarié, procès-verbal estimatif, ordonnance royale autorisant la vente aux enchères d’un terrain communal, correspondance (1834) ; emplacement, aménagement et clôture : rapport, liste des souscripteurs, ordonnance royale autorisant l’établissement d’une imposition extraordinaire et soumissions, devis estimatif, cahier des charges, factures, état des dépenses, délibérations, correspondance (1832-1837) .
Construction d’un mur au-devant du cimetière : plan, devis, cahier des charges, délibération (1840-1841).
Agrandissement du cimetière : rapport d’enquête commodo incommodo (1859).
Agrandissement du cimetière, construction d’un mur de clôture et d’un portail en fer : procès-verbal descriptif et estimatif des terrains à acquérir, acte d’acquisition, adjudication, devis, avant-métré estimatif, cahier des charges, plans, arrêté préfectoral, correspondance (1900-1901).
Plan des fondations du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Chemin d’intérêt commun n°10 de Montferrand à Serrières-sur-Briord. – Traverse de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des modifications proposées aux alignements de la traverse.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Bourse : demande de Camille Berger, cultivateur, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe