Budgets et comptes, comptabilité
- 1L
- Sous-série
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Le tableau des conscrits de la classe 1809 a été utilisé comme couverture.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Le 20 pluviôse an 9 correspond au 9 février 1801 du calendrier grégorien.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle (1814-1847), budgets primitifs et chapitres additionnels (1912-1942), comptes administratifs (1895-1922, 1926-1942).
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Les chapitres additionnels sont présents pour 1836 et à compter de 1863.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Les budgets du bureau d’aide sociale 1957 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Journans
Pour 1969 et 1970, on trouve les budgets et comptes du service des eaux et de l’assainissement.
Les comptes administratifs sont présents à compter de 1895.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Les budgets 1940-1956 et 1981-1982 contiennent aussi le budget du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
[1] Documents présents pour 1836 puis à compter de 1864.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (1815-1982), situations financières, balances générales (1979-1982).
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Les comptes administratifs sont présents à compter de 1899.
De 1943 à 1956 et de 1981 à 1982, les budgets et comptes du bureau de bienfaisance sont annexés à ceux de la commune.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, comptes de gestion, tableaux synoptiques, situations financières, balances générales, délibérations [1].
[1] De 1816 à 1858, n’existent que les budgets. On trouve les chapitres additionnels au budget pour 1882, les comptes de gestion à compter de 1879 et les comptes administratifs à compter de 1895. De 1942 à 1958, les budgets supplémentaires du bureau d’aide sociale sont annexés à celui de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
On trouve les chapitres additionnels à partir de 1865 et les comptes administratifs à partir de 1895.
Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
On trouve les chapitres additionnels à compter de 1864, les comptes administratifs à compter de 1895 et les situations financières et balances générales à compter de 1976.
Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale 1940-1956 et 1981-1982 sont annexés à ceux de la commune.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
On trouve les comptes administratifs à compter de 1897 et les budgets supplémentaires à compter de 1942.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Livres des comptes de tiers et des comptes financiers.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Journans
Livres de détail des recettes et dépenses.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Livres de détail des recettes et dépenses (1909-1931, 1936-1948). Cahier récapitulatif des recettes et dépenses (1935-1962).