Matrices cadastrales des propriétés bâties.
- 1G7-8
- Groupe de documents
- 1882-1933
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Tableau des citoyens et habitants avec leur âge, statistiques, instructions, correspondance (ans VIII-XII) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions correspondance.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Matrice des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, subventions, correspondance (1820-1937).
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Listes de recensement, registres des déclarations, registres uniques, tableaux de classement, procès-verbaux de visite.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
États, questionnaires d’enquête, registres de culture.
Taxe municipale sur les chiens.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procès-verbal de non comparution des citoyens pour l’élection d’un agent municipal (an VII), listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement (an IX-1945).
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Ces dossiers concernent les affaires courantes de la mairie mais on note la présence de nombreux documents sur le ravitaillement et les mesures d’exception en temps de guerre. À noter, la présence d’une liste des prisonniers de guerre au 1e janvier 1943.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Factures, reçus, quittances.