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- 1953-1964
Part of Fonds communal de Chaley
Internement : signalement, ordres et autorisations de placement, correspondance.
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Part of Fonds communal de Chaley
Internement : signalement, ordres et autorisations de placement, correspondance.
Part of Fonds communal de Dommartin
Aménagement, aliénation aux enchères publiques de l’école des filles : arrêté préfectoral, procès-verbal d’expertise, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plan des lieux, correspondance (1910) ; exécution des travaux : projet, financement, procès-verbal d’adjudication, emploi du rabais, procès-verbaux de réception des travaux, plans, décomptes généraux des travaux (1911-1914).
Aménagement et entretien : marchés de gré à gré, devis acceptés (1953, 1957, 1959, 1964).
Ecole ménagère de Lhuis : camping à Nantua.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis : indeterminé.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, activités 1964-1965 et fête 1965
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, Côte Bretonne
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Atlas cadastral remembré : plans (1964) ; état de sections [1964] ; registre des parcelles attribuées à la suite du remembrement et nouvelles désignations cadastrales [1964].
1951 (17 novembre) – 1965 (27 juillet)
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Villebois
Extraits du registre matricule départemental, ordres de comparaître devant le conseil de révision, avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, certificats d’exemption, listes des ajournés ou des exemptés, extraits d’acte d’état civil, récépissés de livret militaire, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Recensement des possibilités d’hébergement pour les rapatriés d’Algérie : états des logements, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Léaz
Adduction d’eau potable et aménagement du réseau.
Part of Fonds communal de Léaz
Travaux de captage et d’amenée de la source Prodon : délibérations, acquisition de terrain , acte d’acquisition de terrains, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, procès-verbaux descriptif et estimatif, marché de gré à gré, décompte des travaux effectués, plans, correspondance (1928-1935).
Adduction et distribution d’eau potable au chef-lieu, Longeray et Grésin : premières expériences sur le réseau, projet, notice explicative, estimation des travaux, cahier des charges, délibérations, financement, acquisition de terrains , droits de passage, états des terrains à acquérir, récapitulatif des droits de passage, arrêtés préfectoraux, enquête d’utilité publique, promesses de vente, actes d’acquisition, conventions, autorisations de passage, conventions pour la dérivation des eaux pour l’alimentation du hameau de Grésin, procès-verbal de concours, soumission, réception des travaux, affaire A.C. concernant un glissement de terrain à l’aval du nouveau réservoir, plans, factures, correspondance (1929-1937).
Alimentation en eau potable du hameau du Mollard, extension du réseau : délibération, financement, procès-verbal d’adjudication, concessions de passage d’ouvrages en terrains privés, plans, correspondance (1937-1938).
Captages complémentaires et extension du réseau de distribution : projet, financement, souscription publique, appel d’offre, soumission, autorisations de passage, analyses d’eau, réception des travaux, plans, factures, certificats de paiement, correspondance (1955-1960).
Hameaux de Grésin et Longeray, renouvellement des canalisations et distribution dans le village : projet, financement, appel d’offre, marché de gré à gré, réception des travaux, plans, factures, certificats de paiement, correspondance (1962-1964).
RN 84, aménagement des réseaux d’eau et d’égouts : devis estimatif, marché de gré à gré, réception des travaux, décompte des travaux, certificats de paiement, correspondance (1964-1965).
Part of Fonds communal de Lent
Réparations : mémoires, délibérations (1931-1934).
Construction d’un garage : devis, marché, plan, réception des travaux (1956).
Réparations : devis, marché, mémoire des travaux, pièces comptables, délibérations, correspondance (1961-1962).
Installation du chauffage central : financement, marché, plans, réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1964-1965).
Part of Fonds communal de Dommartin
Élaboration de l’inventaire des archives et du mobilier (s.d.) ; récolement post-élections municipales : inventaires, table des matières, correspondance (1860, s.d.) ; procès-verbal de décharge et de prise en charge des archives, récolement sommaire du mobilier (1965).
Part of Fonds communal de Courtes
Polices d’assurances, contrats, avenants, délibérations, correspondance.
Ecole ménagère de Lhuis : activités.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Traitement du receveur, trésorerie.
Part of Fonds communal du Plantay
Arrêté préfectoral, délibérations, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, correspondance (1883, 1920-1925).
Correspondance avec la Trésorerie (1964-1965).
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Proclamation de Boisset, représentant du peuple, envoyé dans les départements de l’Ain et de Saône et Loire pour le triomphe de la République [1794].
États généraux de la Renaissance française [1] (1958, 1965).
[1] Affiches éditées par le Comité départemental de Libération de l’Ain.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Léaz
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Lent
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Part of Fonds communal de Léaz
Mariage de militaire : autorisation, certificat d’examen médical prénuptial (1948).
Garnison militaire de Fort l’Écluse, déclassement d’immeubles domaine public militaire et intégration dans le domaine privé : copie de décret (1965), location de locaux du fort intérieur : bail, avenants, plans des locaux (1930-1932), dégradations et vols : procès-verbaux de constat de gendarmerie (1960), mesures de sécurité : correspondance avec la gendarmerie de Gex et Collonges (1962).
Anciens combattants : listes des soldats morts pendant les deux guerres mondiales, transfert de corps dans le cimetière militaire de Cerdon (1956).
Tramways de l’Ain (1948), Prost (1951), n° 1878 - 22648
Part of Fonds communal de Villebois
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 3
Ecole ménagère de Lhuis : activités.
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, exposition 1964-1965
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Ecole ménagère de Lhuis, fêtes (1965)
Part of Fonds privé de Simone Lefeuvre
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Part of Fonds communal de Chaley
Classement et déclassement : procès-verbaux de reconnaissance, tableaux des chemins, état de classement, acte, correspondance (1825-1965).
Alignement : arrêtés préfectoraux, acte (1881-1908) ; demandes d’alignement, permissions de voirie, convention (1880-1936).
Aliénation des chemins ruraux non reconnus dits de Sur la Crétaz, du Gourre et des Essaillants : arrêté préfectoral, plan parcellaire, actes de vente (1902).
Archives communales et mobilier.
Part of Fonds communal de Villebois
Procès-verbal de remise et de décharge des registres paroissiaux retirés au domicile du curé (1791).
Inventaires des meubles et effets trouvés dans la maison commune (an IV).
Inventaire des meubles, titres, papiers et registres civils de l’administration municipale (an VIII).
Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaire des archives et du mobilier [l’inventaire des papiers détenus à Belley dans le cadre du contentieux avec Bénonces ou l’État est porté à la fin du document], délibération, correspondance (1845).
Inventaire du mobilier et du matériel de la mairie (1965).
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Chaley
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Tableaux généraux des chemins vicinaux et ruraux, tableaux supplémentaires, procès-verbaux de reconnaissance, liste des chemins classés et non classés, plans et cartes du réseau communal (1851, 1855, 1859, 1868, 1885, 1903, 1959, 1964-1965).
Chemin rural non reconnu, droit de propriété à revendiquer de la commune : rapport de l’agent-voyer cantonal (1893).
Reconnaissance de trois chemins ruraux privés aux lieuxdits Montrachy, Les Communes et au Luminaire : actes d’acquisition, arrêté, états parcellaires estimatifs des terrains à acquérir, dispense de purge d’hypothèques, délibérations, plans, correspondance (1951-1954).
Déclassement et aliénation de quelques délaissés du chemin vicinal ordinaire n°3 allant de Curciat à Lescheroux [1] : rapports de l’agent-voyer cantonal, enquête publique, délibération, état estimatif des terrains à aliéner, promesses d’acquisition, ajournement du projet, plan, correspondance (1874-1875).
[1] Le projet fait suite à l’ouverture des chemins allant de Saint-Trivier-de-Courtes à Saint Amour (Jura) et de Saint-Nizier-le-Bouchoux à Saint-Julien-sur-Reyssouze.
Part of Fonds communal de Journans
Élaboration de l’inventaire : inventaires des archives et du mobilier (1844, 1876 [1]) ; récolement réglementaire post élections municipales : instruction [1965].
[1] Date restituée grâce aux annotations portées sur les documents « inventaire de 1876 ».
Part of Fonds communal de Dommartin
Assistance médicale gratuite : listes nominatives, notifications, carnets à souche de feuilles de maladie, instructions (1933-1965).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives (1907-1908).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative (1942)
Carte sociale des économiquement faibles : liste nominatives, distribution de beurre et bons de sucre (1954-1961).
Part of Fonds communal de Béréziat
Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, traités de gré à gré, tarification, délibérations (1889-1965).