Registres des arrêtés du maire.
- 2D1-2
- Groupe de documents
- 1847-1993 (lacunes : 1858-1871)
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Minutes juridictionnelles, mémoires, défenses, jugements, requêtes, arrêtés préfectoraux, désignation d’experts, pourvoi au Conseil d’État, arrêtés du Conseil d’État, rapports et procès-verbaux d’expertise, rapports, réclamations, inventaires et copies d’actes présentés au procès, affiches, pièces comptables, correspondance.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Fait partie de Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Œuvres scolaires et périscolaires.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Budgets et comptes, comptabilité.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitif et supplémentaire, comptes administratifs, comptes de gestion, situations financières, délibérations de la commission administrative [1].
[1] On trouve les comptes de gestion pour 1879-1915 et 1920-1923.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Les domaines de Corbelles à Saint-Jean-sur-Reyssouze, de Montléger à Mantenay-Montlin, des bâtiments du bourg, de Bonnacour à Saint-Nizier-le-Bouchoux proviennent du legs de P. M.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Commission administrative : registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Bureau de bienfaisance et bureau d’assistance.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registres des délibérations.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Réparations et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Réparations et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Réparations et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux