Registres des naissances, mariages et décès.
- E45-46
- Groupe de documents
- 1813-1932
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres des publications de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres de naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Gestion courante de l'état civil.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Vérification et tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1893, 1895, 1900-1911, 1935-1984).
Bordereaux de transmission des registres d’état civil (1973-1974).
Pièces annexes d’état-civil : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1819-1962).
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Gestion courante de l'état civil.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Les tables décennales 1911-1922 et 1953 à 1982 sont annexées aux registres d’état civil correspondants.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres paroissiaux des baptêmes.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.