1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
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- 1911-1970
Part of Fonds communal d'Illiat
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1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
Part of Fonds communal d'Illiat
1911 (12 octobre) - 1920 (11 décembre)
Part of Fonds communal de Villebois
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
Part of Fonds communal de Confrançon
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Part of Fonds communal de Léaz
Constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction : registres des déclarations (1949-1965, 1975-1980).
Contributions directes : états du montant des rôles (1916, 1926, 1931-1933, 1938-1943, 1945-1951, 1953-1982).
Impôt sur les bénéfices agricoles : liste nominative des contribuables [1] [après 1919] ; réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle-campagne 1947-1948 : déclarations individuelles (1948) ; réclamation (1982).
Évaluation des propriétés foncières : informations (1912, 1923).
Propriétés bâties : renseignements statistiques (1939).
Impôt sur le revenu : liste des contribuables (1941).
Contribution mobilière, sous-répartement : mandements (1953-1958).
Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : décision relative à l’établissement d’une servitude de passage, liste des points géodésiques, informations (1981-1982).
[1] Contient en particulier des informations sur les contribuables mobilisés et leurs familles.
Poids public, postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes téléphone : transformation de la recette-distribution en recette de 4e classe (1973) ; correspondance relative au personnel du bureau de poste de Saint-Nizier-le-Bouchoux (1973-1974, 1976).
Poids public, affermage : procès-verbaux d’adjudication, cahiers des charges, nomination du régisseur des droits de place et droits de pesage, arrêté municipal, délibérations (1912, 1919, 1982).
Part of Fonds communal du Plantay
Recrutement, mobilisation, allocations et pensions militaires : états des mobilisés par bureau de recrutement, listes nominatives, dispense d’incorporation, feuilles de renseignements, correspondance (1912-1919).
Cahiers donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre ([1914-1922]).
Trophées de guerre : arrêtés de cession à titre gratuit, factures (1920-1921).
Sépultures militaires : transport de corps, concession pour les soldats de la commune tombés aux champs d’honneur, délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance (1922).
École des filles. - Travaux d'appropriation.
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan calque.
Monuments historiques et bibliothèque.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Monuments historiques. – Classement de la dalle funéraire de Jean Magnin, ancien curé de Pont-de-Vaux située dans le jardin du presbytère [1] : arrêté préfectoral, avis (1912-1913). Bibliothèque municipale. – Acquisition d’ouvrages : délibération (1933).
Plan calque pour des travaux d’appropriation à l'école des filles, vue 01.
Part of Fonds communal d'Attignat
Première Guerre mondiale, vue 12.
Part of Fonds communal du Plantay
Mandat d'amener Adrien Fauriste pour insoumission.
Untitled
Actes passés entre particuliers.
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 01.
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrice générale.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Accidents du travail agricole.
Part of Fonds communal de Dommartin
Cahier des déclarations d’accidents et des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, déclarations individuelles.
Registre des opérations de la commission de révision.
Part of Fonds communal d'Illiat
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
1912 (28 mars) - 1937 (13 janvier)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Villebois
Naissances avec table décennale
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Naissances avec table décennale
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Journans
Registre des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, registre des déclarations, déclarations individuelles, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, certificats médicaux.
Part of Fonds communal de Béréziat
Accidents du travail agricole.
Part of Fonds communal de Béréziat
Cahier des déclarations d’accidents et des déclarations d’adhésion à la législation sur les accidents de travail agricole, procès-verbaux et récépissés de déclaration d’accident, déclarations individuelles, pièces justificatives.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Courtes
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat
Naissances, tables décennales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Montceaux