Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
- 01F001_013
- Item
- an XIII (1805)
Part of Fonds communal de Dommartin
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Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Chaley
Jugement.
Tableau de recensement du bétail.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Chaley
Jugement, réquisitoire.
Plan pour la réparation du puits commun.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 01.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Liste nominative des citoyens nommés pour la chasse aux loups à l’étang Jambion, vue 02.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Villebois
Réquisitions militaires, levée de chevaux, logement des troupes : registres des réquisitions, ordres de réquisitions, état nominatif de répartition des denrées et fourrages, registre des livraisons de souliers, registre des déclarations de marchandises, certificats de versement des denrées au magasin, arrêté de l’administration centrale, délibération, instructions, correspondance (1792-an VIII).
Recensement des farines, céréales et légumes, recensement du bétail et des chevaux pour les communes de Villebois, Bénonces, Serrières, Souclin : états nominatifs, instructions, correspondance (an II-an VIII).
Registre d’ordres de route et de réquisitions, des permis, avis et autres actes d’exécution (an IV-an VII). [Ce registre concerne également les patentes et les élections. On y trouve majoritairement des informations relatives à l’armée et à la garde nationale, ce qui justifie sa place en sous-série 4H]
Évasion de prisonniers et d’inculpés : signalements, correspondance (an I-an III).
Relations avec l’administration (1792-an VII).
Part of Fonds communal de Villebois
Jugement du tribunal de cassation.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Part of Fonds communal de Villebois
Mises sous séquestre, inventaire de biens, extrait du rapport d’experts sur les biens de l’émigré Falioz, procès-verbaux d’enchère et d’adjudication, cahier des charges, extrait de la vente du domaine de Coux, adjudication de l’amodiation des biens d’église, délibérations, soumissions d’acquérir, correspondance (1791-an IV).
Acquisition du prieuré pour l’établissement de la maison commune : délibération, acte de subrogation, quittances (1791-an II).
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Part of Fonds communal de Villebois
Extraits du registre du directoire, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
Part of Fonds communal de Journans
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 01.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue . 3
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Guerres révolutionnaires. – Dons, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Liste des dons faits par les citoyens de la commune pour les volontaires défenseurs de la patrie stationnés aux frontières.
Untitled
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
Part of Fonds communal de Journans
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Lettre de Louis [Dresaint] à ses parents, vue 02.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Part of Fonds communal du Plantay
Untitled
Délimitation du territoire avec Souclin.
Part of Fonds communal de Villebois
Contestation entre les deux communes au sujet de la contribution foncière : délibérations des municipalités de Villebois et Souclin, arrêté du directoire du district nommant le notaire Claret commissaire chargé de dresser le procès-verbal de délimitation (1793), plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny (copie d’un plan dressé en 1737).
Délimitation du territoire avec Souclin
Part of Fonds communal de Villebois
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Plainte d'administrés sur les réquisitions militaires, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 02.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Léaz
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 01.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lettre de Claude Poncet à sa mère, vue 03.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Part of Fonds communal de Chaley
Bail à ferme passé par Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz à Antoine, François et Joseph Pingeon d’un moulin, de chenevières, prés, terres et d’un droit de pêche dans l’Albarine et les Essaillants (1786).
Bail à ferme passé par Pierre Trocu Malix, chevalier de saint Louis à Antelme Annequin, meunier à Tenay et Claude Dupont Vachaux, laboureur à Malix des prés de l’Essaillant (1792).
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 01.
Part of Fonds communal d'Illiat
Liste des citoyens électeurs et éligibles, vue 02.
Part of Fonds communal d'Illiat
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
Part of Fonds communal de Grièges
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Untitled
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
Untitled
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
Part of Fonds communal de Grièges
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Untitled
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, délibérations, inventaire des pièces, état des frais, pièces ayant servi à l’instruction du procès, correspondance.
Part of Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.