Amélioration et extension du réseau.
- O11-12
- recordgrp
- 1964-1988
Part of Fonds communal d'Attignat
Amélioration et extension du réseau.
Part of Fonds communal d'Attignat
Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Part of Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Bordereaux de titres et mandats.
Part of Fonds communal de Confrançon
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Confrançon
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers concernent des installations classées.
Enregistrement des droits de pesage.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registres à souche (1950-1961).
Part of Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Part of Fonds communal de Confrançon
Notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Vandeins
Certains dossiers concernent des installations classées.
Rémunération et cotisations sociales.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Lent
Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Lent
Matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Léaz
De 1943 à 1954, les comptes administratifs du bureau de bienfaisance sont annexés à celui de la commune.
Part of Fonds communal de Vandeins
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Grièges
Extraits du registre des délibérations.
Part of Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
Part of Fonds communal de Léaz
Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Part of Fonds communal de Béréziat
Factures, reçus, quittances.
Part of Fonds communal d'Attignat
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Part of Fonds communal d'Illiat
Extraits des registres des délibérations du Conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes (1875-1982). Séances : comptes rendus de réunion, notes manuscrites, ordres du jour, documents examinés en séance (1975-1982).
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Promesses de vente, actes notariés, financement, arrêtés préfectoraux, déclarations d’utilité publique, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, purge d’hypothèques, correspondance.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Vandeins
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option des contribuables cotisés aux rôles des prestations en nature [1].
[1] Documents présents uniquement pour 1861, 1864 et 1869-1873.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles trimestriels.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Léaz
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Courtes
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Pouillat