- GG007_001
- Pièce
- 1700, 7 mars
Fait partie de Fonds communal de Léaz
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Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
État des dépenses et recettes.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 1
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : plan d'assemblage de Montagnieu, les Granges, le Petit-Serrières et Serrières, 26 mars 1894
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 7
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Source de Lavans, droits : lettre de la sous-préfecture de Belley, 1884
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 13
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : décret d'annexion, 20 juillet 1892 (verso).
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 15
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 1/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 17
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : lettre du Ministère de l'Intérieur du 11 février 1892 3/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 24
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 2/3
Serrières-de-Briord 3D1 - Limites territoriales de la commune et partage de biens, vue 25
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Annexion du Petit-Serrières à Serrières-de-Briord : demande d'annexion des membres du syndicat du Petit-Serrières, 4 avril 1889 3/3
Serrières-de-Briord 2I2 - Cahier d'enregistrement des visas d'arrivée et de départ, vue 1
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Plan pour la construction de la maison d’école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 05.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Plan parcellaire pour la vente des deux parcelles provenant des anciens cimetières, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan figurant l'emplacement des églises des anciens hameau de L'Abergement et de Clémencia.
Plan pour la construction d'une maison d’école (1er bâtiment), vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Cahier de plans pour l'amodiation de terrains et fonds communaux, vue 03.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction de la mairie-école, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan pour la construction d’un groupe scolaire avec mairie, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Port de La Mollie. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du port
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des parcelles communales mises en vente pour financer les travaux.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de l’ancienne mairie et de la maison Vivet - De la Fontaine.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des lieux.
Place communale devant la mairie.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Fait partie de Fonds communal de Villebois