- E54
- File
- 1973-1982
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Journans
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Villebois
Naissances avec table décennale 1953-1962
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Montceaux
Registre des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Lent
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Léaz
Tenue des registres : tableaux de vérification des registres (1932, 1934, 1982).
Adoption : jugement, signification de jugement (1939-1940).
Pièces annexes : avis et certificats de naissance et de décès, publications de mariage, avis et récépissés de mention, extraits d’actes, certificats médicaux prénuptiaux (1935-1970).
Part of Fonds communal de Chaley
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Chaley
Registres des naissances, mariages et décès, tables décennales.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Lent
Fondation Cognacq-Jay (1923). Caisse d’épargne, prime de naissance (1960).
Naissances avec table décennale
Part of Fonds communal de Montceaux
Naissances avec table décennale
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Chaley
Registres des naissances, mariages et décès (1913-1982), tables décennales (1911-1922, 1953-1982).
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Montceaux
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices (1892-1935).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1914).
Part of Fonds communal de Pouillat
Rapports annuels (1892-1893). Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1893). Pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1900-1904). Carnets de nourrice (s.d.). Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses, souches (1881-1923).
Part of Fonds communal de Léaz
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Béréziat
De 1888 à 1893, on trouve également les états statistiques du bureau de bienfaisance, les états annuels des sinistres et des statistiques agricoles (ils sont reliés avec les mouvements de la population).
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Déclarations individuelles, certificats, notifications, correspondance
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Rapports annuels, statistiques, listes des nourrices (1885-1886, 1891-1895).
États pour la préparation du décompte des indemnités dues au secrétaire de mairie pour la tenue des registres et l’envoi régulier des notifications, instructions (1885-1889).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1896).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, instructions (1886-1895, 1921-1929, 1932).
Carnets individuels de nourrice (1892, 1894).
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal d'Attignat
Placement en nourrice : registres de déclarations des nourrices, serveuses ou gardeuses (1875-1876, 1951-1978) ; registre de déclarations des parents ou ayant droit (1877-1883, 1885-1940, 1977-1979) ; carnet à souche des certificats délivrés par le maire aux nourrices et gardiennes (1951-1974) ; pièces annexes : bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats, bulletins d’avis de placement, certificats du médecin, visite médicale, instructions (1883-1885).
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Part of Fonds communal d'Illiat
Réglementation : affiches (1883, 1885, 1888).
Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1883-1923).
Registres de déclaration des parents ou ayant droit (1874-1904).
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses (1883-1904, 1948).
Rapports annuels, statistiques (1885-1887, 1896).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles (1888, 1893-1899, 1904).
Carnets de nourrice (s.d.).