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Part of Fonds communal de Béréziat
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Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Chaley
Gestion, réglementation : convention pour l’inhumation des habitants du hameau de Charabotte (1881), registre des concessions (1915-1986), actes de concession (1895-1954), carnets de titres provisoires (1957-1960, 1982-1994), règlement général de police du cimetière, nomination du fossoyeur, demandes de concessions, tarifs, inventaire du matériel, correspondance (1923-1983).
Part of Fonds communal de Confrançon
Gestion et réglementation des concessions : délibérations, arrêté préfectoral, tarifs, plan du cimetière, actes de concession, listes des concessions, liste des pierres tombales à enlever, demandes de concession, exhumation, correspondance (1866-1921) ; fichier des concessions ([1950]-1970) ; carnet à souche des titres (1973-1980) ; demande de concession (1967) ; tarifs (1972, 1979).
Part of Fonds communal d'Illiat
Réglementation et gestion des concessions : règlement, tarifs, délibérations (1897-1898, 1906, 1956) ; registres à souche des recettes des concessions (1955-1977) ; actes et demandes de concessions (1906-1975).
Part of Fonds communal de Pouillat
Gestion et règlementation des concessions : actes de concessions, tarifs, correspondance.
Part of Fonds communal de Béréziat
Réglementation et gestion des concessions : arrêtés du maire, règlement, délibérations, tarifs des concessions, règlement (1909-1910, 1920, 1924, 1932).
Part of Fonds communal de Montceaux
Gestion des concessions et réglementation : plan du cimetière, actes de concessions, arrêté de police municipale, correspondance.
Police des inhumations : signalement d’abus, correspondance avec la Préfecture (1871).
Gestion des concessions : avis du maire (1871).
Emploi du produit des concessions de 1884 : délibération (1884).
Part of Fonds communal de Journans
Gestion des concessions : actes de concession.
Part of Fonds communal de Vandeins
Réglementation et gestion des concessions : délibération fixant les tarifs (1923) ; actes de concessions, correspondance (1879, 1915, 1926, 1933, 1938-1939, 1943, 1980).
Part of Fonds communal de Grièges
Gestion des concessions funéraires : correspondance.
Règlementation et gestion des concessions : registre matrice des concessions (1852-1892) ; plan (1891) ; tarifs des concessions : délibérations, approbations préfectorales (1866, 1925, 1945, 1956, 1979, 1982).
Part of Fonds communal du Plantay
Gestion : achat d’une concession à perpétuité.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Règlementation et gestion des concessions : règlement, additif, arrêté préfectoral, délibérations, arrêtés du maire, tarifs, correspondance.
Part of Fonds communal de Léaz
Gestion et réglementation des concessions : délibérations, tarifs, listes des concessions, reprise de terrains, plans du cimetière et des concessions, correspondance (1873-1981) ; actes de concession (1890-1987) ; carnets à souche des titres (1955-1978) ; création de concessions privées : délibération (1890) ; enlèvement des croix, monuments et arbustes [1] : arrêté municipal, avis du préfet (1889) ; instructions (1959, 1964).
Fossoyeur : délibération, cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication du creusage des fosses, engagement de Marius Daiguemorte (1905-1906, 1911).
[1] Mesure prise pour les travaux de réparations de l’église.
Part of Fonds communal de Lent
Gestion des concessions : registre des concessions, plan du cimetière, actes de concessions, registre à souche des demandes de concessions, carnets de titres de recette.
Propriétés , amodiations, affermage.
Ports et places du littoral du Rhône (amarrage de bateaux), contestation des amodiations (s.d.).
Bacs sur le Rhône : tarifs (1816).
Chemin de hallage du Rhône (1817).
Halle aux grains de Serrières : bail (an 8) ; acquisition (1825-1837) ; bail à ferme (1826).
Avoine, vente de la récolte (1831).
Maison Conand, limitrophe des halles, acquisition : contient un plan géométrique (1843-1850).
Usine de polissage de pierres, litige pour l’installation d’une roue et creusement d’un fossé sur un terrain communal (1847).
Maison d’école, acquisition : acte notarié, ordonnance royale pour l’établissement d’un impôt extraordinaire, correspondance (1840-1847).
Maison de l’école des filles, bail (1842, 1855-1856).
Terrain avoisinant la chapelle de Saint-Léger, délimitation (1857).
Poids public, affermage (1913-1920).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Réglementation et gestion des concessions : délibérations fixant les tarifs, enlèvement des pierres (1856-1938) ; actes de concessions, correspondance (1870-1937) ; érection du mausolée de Melkior Bréchet, régularisation de la concession : choix de l’emplacement, acte notarié, correspondance (1881).
Gestion des concessions funéraires : tarifs, correspondance.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Actes de concessions, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Concessions (1885-1969). Règlementation (1977).
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Léaz
Société d’assurance mutuelle contre l’incendie de Saint-Étienne-sur-Chalaronne.
Part of Fonds communal de Montceaux
Liste des assurés de la commune de Montceaux, avis des sommes à recouvrer, quittances.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Part of Fonds communal de Confrançon
Admission de Victorine Pelus, paiement des frais de pension : bulletins individuels, délibération, correspondance.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Part of Fonds communal de Journans
Bourse : demande de Camille Berger, cultivateur, correspondance.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Part of Fonds communal de Vandeins
Placement : demande de placement pour Charles François [Meurenaud].