Zones franches, projet d’accord international.
- 3D2
- Dossier
- 1931
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Procès-verbal de réunion présidée par le sénateur Fouilloux, plan (1931).
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Zones franches, projet d’accord international.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Procès-verbal de réunion présidée par le sénateur Fouilloux, plan (1931).
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
ZAD : déclarations d'intention d'aliéner (1978-1980).
ZAD « du village » (1978).
ZAD « du bord du Rhône » (1982).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Projet de création d’une zone d’aménagement à usage d’habitations et de commerces aux lieuxdits Le Village, Au Logis et Treyve Badry : lever topographique, convention et contrat d’études d’urbanisme conclu avec la SEDA [1], subvention, rapport d’étude du programme, plans, pièces comptables (1980-1984).
Création de la zone d’aménagement différé (ZAD) de Treyve Badry [2] : dossier de procédure, arrêté préfectoral, acquisition de terrains, actes notariés, correspondance (1982-1983).
[1] Société d’équipement du département de l’Ain.
[2] Zone d’aménagement différé classé en 1986 en zone d’aménagement concerté (ZAC).
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Projet, arrêtés préfectoraux, plans, comptes rendus de réunions préparatoires, ordres du jour des réunions du groupe de gestion foncière, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Délibérations, pièces justificatives comptables (1934-1935, 1941-1942).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Volume 3 (Perraud à fin ; comptes supprimés)
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Se rapporte également aux propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux