Cadastre ordonné par la Constituante.
- 1G1
- File
- 1791-1792
Part of Fonds communal de Chaley
États de sections, matrice.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Chaley
États de sections, matrice.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Chaley
Table alphabétique de la matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrice des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal du Plantay
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal du Plantay
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal du Plantay
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registre [1808]. Table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale [1808]. Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales (1827-1828). Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties [1823-1844].
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Intitulés également « classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières ».
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Lent
Matrices des propriétés bâties.
Part of Fonds communal de Lent
Matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Lent