- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 93 résultats
- Chaley (Ain, France), 11 résultats
- Villebois (Ain, France), 11 résultats
- Journans (Ain, France), 9 résultats
- Longecombe (Ain, France ; ancienne commune), 8 résultats
- Confrançon (Ain, France), 7 résultats
- Pouillat (Ain, France), 7 résultats
- Charabotte (Chaley, Ain, France ; hameau), 6 résultats
- Dergis Sainte-Anne (Longecombe, Ain, France ; hameau), 6 résultats
- Bourg (Confrançon, Ain, France ; lieudit), 5 résultats
équipement collectif
Référentiel
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Termes hiérarchiques
équipement collectif
équipement collectif
- Terme spécifique aire de jeux
- Terme spécifique aire de stationnement
- Terme spécifique bâtiment polyvalent
- Terme spécifique champ de foire
- Terme spécifique cimetière
- Terme spécifique espace vert
- Terme spécifique fontaine
- Terme spécifique four communal
- Terme spécifique halle
- Terme spécifique horloge publique
- Terme spécifique installation sanitaire publique
- Terme spécifique lavoir
- Terme spécifique place publique
- Terme spécifique puits
Termes équivalents
équipement collectif
Termes associés
équipement collectif
- Terme associé équipement socio culturel
- Terme associé installation sportive
- Terme associé équipement touristique
- Terme associé établissement recevant du public
- Terme associé construction hospitalière
- Terme associé construction scolaire
93 Descriptions archivistiques résultats pour équipement collectif
2 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 1M3
- Dossier
- 1872-1936
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Magasins pour la pompe à incendie, construction : délibération (1879) ; construction de deux remises pour la pompe à incendie aux hameaux de Chamerande et de Montrin : devis descriptif et estimatif (1912) ; réfection et agrandissement de la remise de Chamerande : délibération (1935).
Lavoirs publics, réparation des lavoirs de Chamerande et de Nizerel : cahier des charges, dessins, correspondance (1872) ; réparations et entretien : délibérations (1877-1914)
Routoir [1] communal, réparations et installation d’une vanne : délibérations (1883-1884).
Bâtiments communaux et cultuels, réparations urgentes et indispensables : délibération, devis estimatif, marchés de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, décomptes et mémoires des travaux (1925-1927) ; entretien : délibérations (1920-1936).
Dessins pour la réparation des lavoirs publics de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
- 01M003_001
- Pièce
- 1872
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
- 1M4
- Dossier
- 1877-1893
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Construction d’un lavoir public au hameau de Dalles : devis des travaux à exécuter, traité de gré à gré, métré et réception des travaux exécutés, mémoire des travaux, correspondance (1877-1878).
Construction de deux lavoirs à Pouillat et au hameau de Dalles : arrêtés préfectoraux, devis additionnel, cahier des charges et conditions, traité de gré à gré, procès-verbal d’adjudication, réception des travaux, décompte des travaux, correspondance (1892-1893).
Maison d’école (château Carron).
- 1M2
- Dossier
- 1878-1906
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Construction d’une école mixte : aliénation aux enchères publiques de l’ancienne maison d’école, arrêté préfectoral, acquisition de l’immeuble appartenant à Auguste Piquand, acte notarié, financement, délibérations, devis descriptif et estimatif, travaux complémentaires, réception des travaux, correspondance (1878-1882).
Réparations à la maison d’école et aux lavoirs : rapport de l’architecte, financement, correspondance (1905-1906).
- 4N1
- Dossier
- 1881-1994
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Gestion, réglementation : convention pour l’inhumation des habitants du hameau de Charabotte (1881), registre des concessions (1915-1986), actes de concession (1895-1954), carnets de titres provisoires (1957-1960, 1982-1994), règlement général de police du cimetière, nomination du fossoyeur, demandes de concessions, tarifs, inventaire du matériel, correspondance (1923-1983).
Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.
- 00N007_001
- Pièce
- 1882
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Devis pour l'installation d'une pompe pour le puits de Pampiers.
- 01M002_002
- Pièce
- 1882
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
- 4M3
- Dossier
- 1884-1956
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Construction des deux écoles : projet, financement, arrêtés préfectoraux, devis, cahiers des charges, procès-verbal d’adjudication, soumissions, pièces contractuelles, délibérations, réception des travaux, travaux supplémentaires, plans, honoraires, factures, correspondance (1884-1889).
École de Montdésert, construction de WC : devis estimatif et bordereau de prix, marché de gré à gré, délibérations, avenant, décomptes des travaux, correspondance (1947-1949) ; restauration de l’appartement : devis, pièces comptables (1951).
École de La Galope, destruction du bâtiment : mémoire descriptif, décision de dommages de guerre, certificat de conformité d’un permis de construire sans numéro, plan (1948-1949, 1956).
- 3N1
- Dossier
- 1885-1902
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Recherche d’eau au hameau de Charabotte devant servir à la création d’une fontaine, travaux de terrassements : pétition, devis et avant-métré estimatifs, plan (1885).
Établissement de fontaines au hameau de Charabotte : financement, soumission, devis estimatif, mémoire des travaux, correspondance (1886-1887).
Réparations aux fontaines de Charabotte : soumissions, adjudication, devis estimatifs, cahier des charges, plans, rapport, facture, correspondance (1888-1893).
Établissement de fontaines publiques : projet, financement, plans, permission de voirie, soumissions, adjudication, devis estimatifs, cahiers des charges, rapports, avis de la commission des bâtiments civils, réception des travaux, mémoires des travaux, factures, correspondance (1892-1894).
Établissement d’un lavoir et de fontaines : promesse de vente d’un terrain, avis de la commission des bâtiments civils, financement (1899).
Réparations des fontaines au hameau de Charabotte : avant-métré, détail estimatif, devis, cahier des charges, plans, correspondance (1900).
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet, réparations et changement de la canalisation des fontaines : soumissions, avant-métré, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, plans, mémoire des travaux, décomptes définitifs (1901-1902).
- 1M3
- Dossier
- 1888-1973
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Monument aux morts, érection : délibérations, devis, emprunt, souscription publique, traités de gré à gré, procès-verbal de réception des travaux, mémoires des travaux effectués, plan, correspondance (1922).
Bureau de poste, création et aménagement d’un bureau de poste dans l’ancienne mairie et organisation du service postal : arrêtés préfectoraux, devis approximatif des travaux, délibérations, états des lieux, correspondance (1900-1909) ; aménagement de l’appartement en salle de réunion : pièces comptables (1973).
Poids public, construction d’un pont à bascule et d’un pavillon : délibérations, devis estimatif, traité de gré à gré, correspondance (1888-1891) ; restauration : correspondance (1899-1900).
Toilettes publics et scolaires, construction : convention conclue avec l’architecte, devis, permis de construire, plans, factures, correspondance (1970-1972).
Local appartenant à la commune situé route de Béreyziat à Marsonnas : plan (s.d.).
- 03N001_001
- Pièce
- 1888
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparation : plan.
- 1O6
- Dossier
- 1891, 1896
Fait partie de Fonds communal de Journans
Agrandissement : acquisition de terrains, actes d’acquisition (1891, 1896) ; clôture et couverture du fossé voisin : devis des travaux (1896).
- 00M002_001
- Pièce
- [vers 1891]
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
- 03N001_002
- Pièce
- 1892
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
- 2M3
- Dossier
- 1892-1934
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Projet de construction d’un nouveau cimetière au communal des Brosses : plan, mémoire de travaux (1892, 1895) ; construction d’un puits : traité de gré à gré (1934).
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
- 1O8
- Dossier
- 1894-1933
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Plan d’alignement (1894).
Élargissement, acquisition de terrain : actes d’acquisition (1901-1933)
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
- 01O012_001_002
- Pièce
- 1896
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.
Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.
- 01O012_003
- Pièce
- 1896
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.
Plan pour la construction d'un four banal.
- 01M004_003
- Pièce
- 1898
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
- 3D4
- Dossier
- 1898
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Ouvrage dactylographié offert à l’occasion de l’inauguration du monument érigé au cimetière en hommage à Joseph Bourdin.
Fontaines du hameau de Charabotte.
- 03N001_004
- Pièce
- 1900
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations : plan.
- 00M002_005
- Pièce
- 1901
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
- 03N001_006
- Pièce
- 1901
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des lieux.
- 00M002_002
- Pièce
- 1901
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
- 00M002_004
- Pièce
- 1901
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
- 00M002_003
- Pièce
- 1901
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
- 00M002_006
- Pièce
- 1901
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Construction d’un aqueduc dans la rue de Château Folliet.
- 03N001_007
- Pièce
- 1901
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Réparations et changement de la canalisation des fontaines : plan des ouvrages.
- 00M002_007
- Pièce
- 1904
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan pour la construction du lavoir à Vacagnole, vue 01.
- 00Fi005_001
- Pièce
- 1908
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan pour l'agrandissement du lavoir public de Crangeat, vue 01.
- 00Fi005_001
- Pièce
- 1908
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
- Fi5
- Dossier
- 1908
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Construction du lavoir à Vacagnole : plan calque (1908) ; agrandissement du lavoir public de Crangeat : plan (1908).
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
- 04M002_015
- Pièce
- 1911
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
- 1M4
- Dossier
- 1920-1972
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Construction d’un pont bascule sur la place publique du bourg : délibération, devis estimatif, traité de gré à gré, ouverture de crédit, mémoire des travaux, factures, correspondance (1920-1921).
Réparations : délibération, facture (1925) ; mandat de paiement, correspondance (1937).
Installation d’un pont bascule et aménagement des abords : délibération, marché de gré à gré, plan, réception définitive, factures, photographies, catalogues (1972).
- 1O12
- Dossier
- 1923-1957
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Adduction d’eau potable : soumissions, autorisations de passage de conduite, avant-métré, devis, détail estimatif, bordereau des prix, cahier des charges, dessins du lavoir, de l’abreuvoir et du réservoir, dessins des ouvrages d’art, plans, arrêté préfectoral autorisant l’acquisition de terrain, actes de vente, réception des travaux (1923-1930).
Captage de la source des Gorges et canalisation d’amenée des eaux au réservoir existant : financement, déclaration d’utilité publique, avis d’enquête publique, avant-métré, devis descriptif, cahier des charges, bordereau des prix, détail estimatif, marché de gré à gré, plan, rapports géologiques, analyses d’eau, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables, correspondance (1948-1957).
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
- 03N001_001
- Pièce
- [1931-1932]
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
- 1O11
- Dossier
- 1937-1943
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Estimation sommaire, projet, rectification du chemin vicinal ordinaire n°23, déclassement et aliénation par voie d’échange de la portion de chemin abandonnée au profit des héritiers M., arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, délibération, emprunts, fourniture de pierre cassée, traités de gré à gré, réception provisoire des travaux, plans, correspondance.
- 4H4
- Dossier
- 1939-1959
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Prisonniers de guerre, comité d’entraide aux mobilisés : statuts du comité d’entraide aux prisonniers de guerre, listes nominatives des prisonniers et de mobilisés, demandes de renseignement, envoi de colis, factures, reçus, mandats, instructions, correspondance (1939-1944).
Réfugiés de guerre, hébergement des populations évacuées : liste du bureau de la commission communale d’accueil et de secours aux réfugiés, ordres de réquisition, fiches de recensement des locaux (1939) ; hébergement des enfants évacués de la région lyonnaise : coupons réponses, instructions (1943-1944) ; instructions (1939-1941).
Ravitaillement et rationnement : registres d’inscription des remises de carte d’alimentation (1939-1946) ; réquisition de bétail : états de recensement du bétail, listes nominatives des producteurs, états récapitulatifs de livraison, instructions (1943-1945) ; lait : registres d’état des producteurs et de remise de cartes [1939-1945] ; vêtements et articles textiles : registre d’inscription des remises de carte, demandes, cartes, instructions, correspondance ([1939]-1946) ; réquisitions de pomme de terre : état des déclarations d’ensemencement (1942-1943) ; recensement des véhicules automobiles : déclarations individuelles, souches de déclaration de perte, recensement exceptionnel, instructions (1939-1946) ; abattage familial : registres des déclarations et de remises des cartes (1941-1945) ; coupons de contre-échange vierges (s.d.).
Militaires allemands inhumés dans le cimetière communal, transfert des corps au cimetière militaire de Dagneux : attestation (1959).
Propagande : revues L’espoir français et La revue des Maires (1938-1943) ; Mouvement de libération nationale, Les Huns à Oradour-sur-Glane (Haute-Vienne - France ; 1946).
- 4H7
- Dossier
- 1944-1959
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Militaires allemands inhumés dans une propriété privée au lieudit Sottison, transfert des corps au cimetière communal : fiches de renseignement, procès-verbaux d’exhumation et réinhumation, correspondance (1944) ; transfert des corps au cimetière militaire de Dagneux (Ain) : attestation (1959).
Places publiques et aires de stationnement.
- 1O8
- Dossier
- 1966-1981
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1966-1968).
Place de parking du Logis Neuf, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, délibérations, marché de gré à gré, correspondance (1969-1970) ; réfection : devis estimatif, plans, correspondance (1980-1981).
Construction d’une plateforme à usage de parking le long de la RN 79 au lieudit Cornaton : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1974).
- 1M5
- Dossier
- 1972-1974
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Aménagement de toilettes publiques au Bourg : devis estimatif, devis, plan, factures (1972).
Construction de WC publics sur le parking communal du Logis Neuf : délibération, avant-projet sommaire, permis de construire, devis (1972-1974).
Salle polyvalente située au lieudit Les Platières.
- 1M4
- Dossier
- 1977-1980
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Construction : acquisition de terrains, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, avant-projet, projet, permis de construire, financement, maîtrise d’œuvre, plans du dossier de consultation des entreprises, appel d’offres, annonces officielles et légales, pièces contractuelles, compte-rendu de réunion de chantier, procès-verbaux de réception des travaux, plans, certificats de paiement, mémoires de travaux, factures, correspondance.
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