- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 20 résultats
- Journans (Ain, France), 5 résultats
- Saint Valérien, Bois de (Journans, Ain, France), 5 résultats
- Tossiat (Ain, France), 3 résultats
- Pouillat (Ain, France), 3 résultats
- Jura (Franche-Comté, France ; département), 2 résultats
- Saint-Bénigne (Ain, France), 2 résultats
- Dalles (Pouillat, Ain, France ; hameau), 2 résultats
- Val-Suran (Jura, France), 2 résultats
- Chaley (Ain, France), 1 résultats
texte officiel
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Termes hiérarchiques
texte officiel
Termes équivalents
texte officiel
- Employé pour ordonnance
- Employé pour loi
- Employé pour traité diplomatique
- Employé pour arrêté ministériel
- Employé pour décret
Termes associés
texte officiel
- Terme associé circulaire
- Terme associé arrêté du président du conseil régional
- Terme associé arrêté préfectoral
- Terme associé arrêté du maire
- Terme associé arrêté du président du conseil général
- Terme associé publication officielle
69 Descriptions archivistiques résultats pour texte officiel
69 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 3H2
- Dossier
- 1879-1977
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Constitution d’une compagnie de sapeurs pompiers : arrêté préfectoral (1879).
Personnel, organisation, équipement matériel, armement et habillement : règlement disciplinaire, listes nominatives, décrets ministériels de nomination, factures, délibérations, arrêtés préfectoraux, instructions, correspondance (1879-1977).
Élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, bulletins de vote, instructions (1907-1938).
Mutuelle des sapeurs pompiers de l’Ain, adhésion : statuts, délibération, instructions (1952-1962).
Union départementale des sapeurs pompiers de l’Ain : bulletins d’information (1960-1963)
Séparation des Églises et de l’État.
- 1P5
- Dossier
- 1905-1910
Fait partie de Fonds communal de Journans
Décrets d’attribution des biens de la fabrique à la commune de Journans à défaut de bureau de bienfaisance, avis, instructions, correspondance.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
- 1P1
- Dossier
- 1849-1909
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 1/5
- 02O002_007
- Pièce
- 1859
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 2/5
- 02G001_008
- Pièce
- 1859
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 3/5
- 02O002_009
- Pièce
- 1859
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 4/5
- 02O002_010
- Pièce
- 1859
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Serrières-de-Briord 2O2 - Mine de fer, autorisation d'exploiter : décret, 16 août 1859. 5/5
- 02O002_011
- Pièce
- 1859
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
- 1N4
- Dossier
- 1853-1905
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Bornage avec Joseph Antoine Ferreol-Bouvier au lieudit Léal ou Vernaye : procès-verbal de bornage, correspondance (1853, 1855).
Bornage du Pré Micheron : procès-verbal de bornage, croquis (1863).
Bornage de communaux situés au lieudit Vernaye avec la commune d’Arbigny : procès-verbal de bornage (1870).
Bornage avec le sieur Michel Doucet : procès-verbal de bornage, croquis (1879).
Bornage de la charrière de la prairie de Chamerande : actes de bornage, délibérations (1888).
Bornage du pré communal du Molatay : procès-verbal de bornage, délibération (1894).
Bornage du communal de Curin : procès-verbal de bornage, délibération, croquis (1894).
Bornage du communal du Cabuchon : procès-verbal de bornage, plan (1901).
Bornage du chemin des Terres Gorjons : procès-verbal de bornage, plan (1901).
Bornage de la desserte de Pont-de-Vaux aux Raviers : procès-verbal de bornage, plan (1905).
- AA1
- Dossier
- 1669-1782
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Arrêt du Conseil d’État du Roi confirmatif des privilèges des officiers de la cour du Parlement de Dombes à Lyon (1669) ; extraits des registres du conseil d’État du Roi, affiches (1768, 1782).
Il s’agit de copies envoyées aux communes pour avis et affichage.
- AA1
- Dossier
- 1768
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Édit du Roi portant fixation des portions congrues.
Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.
- AA15
- Pièce
- 1760
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Ce traité concerne la démarcation des limites des deux Etats. La rive gauche du Rhône est rendu à la Savoie. L’unité du culte est maintenue entre les deux Seyssel.
- 1N4
- Dossier
- 1828-1949
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Vente de la récolte de raisins du clos communal acheté pour l’installation d’une école de filles : acte de vente (1883).
Vente de peupliers, de vernes et de tontes d’arbres issus des communaux : cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication, listes nominatives, délibérations (1828-1838, 1850-1851, 1880-1915, 1921-1937, 1949).
Vente de bois taillis : cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, délibérations, quittances (1930, 1938).
Visite de l’église de Chaley, annexe d’Argis.
- GG9
- Dossier
- 1756
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Ordonnance de Gabriel Cortois de Quincey, évêque et seigneur de Belley.
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