- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 168 results
- Serrières-de-Briord (Ain, France), 19 results
- Petit-Serrières (Serrières-de-Briord, Ain, France ; hameau) (Montagnieu, Ain, France ; hameau jusqu'en 1892), 16 results
- Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France), 10 results
- Grièges (Ain, France), 10 results
- Chaley (Ain, France), 9 results
- Vescours (Ain, France), 8 results
- Pont-d'Ain (Ain, France ; canton), 7 results
- Confrançon (Ain, France), 6 results
- Illiat (Ain, France), 6 results
administration générale
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administration générale
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505 Archival description results for administration générale
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Archives communales et mobilier, territoire.
- 3D1
- File
- 1793-1920
Part of Fonds communal d'Illiat
Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaires des archives et du mobilier, correspondance (1847, 1885) ; destruction des terriers : certificat (1793) ; recherches : recherches de documents dans les archives de la sous-préfecture et les archives communales de documents relatifs aux réparations des écuries du domaine Lorin, demandes de renseignements, réponses (1873-1874) ; envoi de documents à la sous-préfecture : bordereau d’envoi (1920).
Modification des limites : plans présentant les anciennes limites de la commune (milieu XIXème siècle).
Conseil général et conseil municipal.
- 1D2
- File
- 1792-1793
Registre des délibérations (1792, 1er avril - 1793, 16 avril).
- A2
- File
- 1792-an IV (1795)
Part of Fonds communal de Villebois
Décrets, arrêté et circulaire du Comité de salut public, arrêté du Comité de finances, circulaire du Comité de législation.
Actes et circulaires ministérielles.
- A4
- File
- 1792-an VIII (1799)
Part of Fonds communal de Villebois
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 02.
- 03D001_002
- Item
- 1792
Part of Fonds communal de Grièges
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 04.
- 03D001_004
- Item
- 1792
Part of Fonds communal de Grièges
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
- 03D001_006
- Item
- 1792
Untitled
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 03.
- 03D001_004
- Item
- 1792
Untitled
Archives communales et mobilier, territoire.
- 3D1
- File
- 1792-1844
Part of Fonds communal de Grièges
Archives communales et mobilier. – Élaboration de l’inventaire : inventaire des archives et du mobilier, mise à jour de l’inventaire (1844). Modification du territoire. – Limites territoriales : procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles (1792) ; projet d’annexion de Saint-Laurent à Mâcon : lettre du préfet (1835).
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 03.
- 03D001_003
- Item
- 1792
Part of Fonds communal de Grièges
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
- 03D001_007
- Item
- 1792
Untitled
Conseil général et conseil municipal.
- 1D10-11
- recordgrp
- 1792-1982
Part of Fonds communal de Journans
Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.
Conseil général et conseil municipal.
- 1D1-11
- recordgrp
- 1792-1980
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Grièges et Cruzilles, vue 01.
- 03D001_001
- Item
- 1792
Part of Fonds communal de Grièges
Département de l’Ain, préfecture et sous-préfecture.
- B1
- File
- an II-an XII (1792-1804)
Part of Fonds communal de Grièges
Arrêtés, délibérations, prospectus, circulaires.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
- 03D001_008
- Item
- 1792
Vue recto
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
- 03D001_009
- Item
- 1792
Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
- 03D001_005
- Item
- 1792
Untitled
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
- 03D001_003
- Item
- 1792
Untitled
- 4D3
- File
- 1791-1847
Part of Fonds communal de Villebois
Délibération du conseil pour réclamer les pièces et titres détenus par Gabriel Évrard de Courboin, héritier de Jean de Quinson et appartenant à la commune concernant le procès avec les Chartreux (1791).
Procédure judiciaire, délimitation du territoire et des bois : autorisation à ester en justice, consultations relatives aux droits de Villebois, copies de titres, assignation, réplique, correspondance (an VI-an XI) ; copies du rapport de 1792 fixant les limites du territoire de Bénonces, copies d’actes passés entre 1316 et 1752 (1793-1806) ; contestation de la délimitation, procès-verbal de reconnaissance des limites des communes de Villebois et Bénonces, délimitation cadastrale, plan des lieux contentieux, extrait de l’état de section, oppositions aux coupes de bois, rapport, croquis, jugement, copies d’actes, notes, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1792-1837) ; notes, analyses de pièces et titres relatives aux droits d’usage, état statistique des bâtiments, bestiaux et ouvriers de vigne dans les montagnes, inventaire des pièces justifiant des droits d’usage (1833-1846) ; copie d’acte de 1657 délimitant les dîmeries des paroisses de Villebois et Bénonces, arrêtés préfectoraux, correspondance (1826-1844) ; délivrance et refus de coupes affouagères, taxe d’affouage : état nominatif, tableaux des bois, balivage et martelage, arrêtés préfectoraux, correspondance (1817-1847).
Territoire, histoire locale, comité républicain.
- D15
- File
- 1791-1958
Part of Fonds communal d'Attignat
Territoire de la commune : état des limites de la commune (1791) ; procès-verbal de démarcation territoriale entre les communes d’Attignat et de Polliat (an VI).
Histoire de la commune : extrait d’un ouvrage écrit par H. C. (1958).
Mémorandum (1922-1923).
Comité républicain cantonal de Montrevel : statuts, listes nominatives, courrier (1901-1905).
- 3D2
- File
- 1791-1865
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux (s.d.).
Délimitation du territoire avec Arbigny : délibération, correspondance (1791, 1817, 1865).
Délimitation du territoire avec Pont-de-Vaux : arrêté préfectoral, correspondance (1806, 1842).)
Délimitation en les départements de l’Ain et de la Saône-et-Loire : courrier (1811).
Délimitation du territoire avec les communes de Pont-de-Vaux et Chavannes-sur-Reyssouze : correspondance (1817).
- 2D19
- File
- 1791
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de deux décrets de l’assemblée nationale, lettre du directoire du district de Saint-Rambert.
Archives communales et mobilier.
- 3D2
- File
- 1791-1965
Part of Fonds communal de Villebois
Procès-verbal de remise et de décharge des registres paroissiaux retirés au domicile du curé (1791).
Inventaires des meubles et effets trouvés dans la maison commune (an IV).
Inventaire des meubles, titres, papiers et registres civils de l’administration municipale (an VIII).
Élaboration de l’inventaire des archives de la commune : inventaire des archives et du mobilier [l’inventaire des papiers détenus à Belley dans le cadre du contentieux avec Bénonces ou l’État est porté à la fin du document], délibération, correspondance (1845).
Inventaire du mobilier et du matériel de la mairie (1965).
Détermination et modification du territoire.
- 3D1
- File
- 1791-1956
État des limites entre les paroisses de Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze (1791).
Limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze : procès-verbal de démarcation, plan visuel (1792) [1].
Limites entre Saint-Trivier-de-Courtes, Saint-Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze : ordonnance, correspondance (1817).
Fixation des limites d’agglomération : arrêté municipal (1956).
[1] Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].
- 1D1
- File
- 1790-1792
Registre des délibérations (1790, 19 avril - 1792, 18 mars).
Conseil général et conseil municipal.
- 1D1-6
- recordgrp
- 1790-1920
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
- 1D1-9
- recordgrp
- 1790-1972
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Registres des délibérations du conseil municipal.
- 1D1-12
- recordgrp
- 1790-1979
Part of Fonds communal de Villebois
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
- 2D21
- File
- 1790-an IV (1795)
Part of Fonds communal de Villebois
Extraits du registre du directoire, instructions, correspondance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
- 1D1-5
- recordgrp
- 1790-1987
Part of Fonds communal de Confrançon
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
- B1-2
- recordgrp
- 1790-1815
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
- 1D14-16
- recordgrp
- 1790-1982
Part of Fonds communal de Villebois
Registres des délibérations du conseil municipal.
- 1D2-5
- recordgrp
- 1790-1973
Part of Fonds communal de Lent
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
- 1P1
- File
- [1790]-1892
Part of Fonds communal d'Illiat
Enlèvement des cloches : procès-verbal, lettre aux administrateurs du département, quittances (1793).
Dîme ecclésiastique : déclaration de la municipalité au district de Trévoux [1790-1795].
Enquête sur l’exercice du culte dans la commune : questionnaire, réponses (1808).
Exercice du culte : liste des citoyens contribuant pour avoir un desservant [XIXème siècle] ; rappel à la réglementation suite aux plaintes du desservant (1808).
Fabrique d’église : budget et comptes (1876, 1879, 1892).
Remise des clefs de l’église par le desservant de Cruzilles-les-Mépillat dans les mains du président de la Fabrique d’église : correspondance (1883).
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
- 2K2
- File
- 1790-1992
B. M. (auxiliaire de bureau, 1978-1979).
C. J. (garde particulier, 1968).
G. J. (OEVP, 1976-1978).
M. M. (ASEM, 1968-1992).
V. A. (garde-champêtre, 1967-1981).
Nominations, traitements et avancements d’échelon : délibérations (1954-1974).
Garde-forestier, nomination (1790).
Peseur juré pont à bascule, nomination et démission (1927-1929).
Arrêts maladie : certificat médical (1894).
- 1D10
- File
- 1790
Constitution et organisation : procès-verbal de l’organisation de la municipalité, état des biens ecclésiastiques et domaniaux.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
- 01K004_002
- Item
- 1790
Part of Fonds communal d'Illiat
Administration centrale du département de l’Ain.
- 2D20
- File
- 1790-an VIII (1799)
Part of Fonds communal de Villebois
Instructions, correspondance.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
- 1G27
- File
- 1790-1930
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Restauration de pièces cadastrales : autorisation préfectorale (1859).
Révision des évaluations foncières, tournée des mutations : arrêtés préfectoraux, délibérations, extraits de la matrice cadastrale, relations avec l’administration des contributions et la perception, avis, quittances, correspondance (1791-1920).
Taxe spéciale concernant la garde nationale mobilisée : état des contribuables ne figurant plus aux rôles des contributions directes, circulaire (1872-1873).
Exonérations : demandes, dégrèvements d’office, correspondance (1790-1911).
État des cotes irrécouvrables (1930).
- 1K4
- File
- 1790-1981
Part of Fonds communal d'Illiat
Referendum (1945-1972).
Européennes (1979).
Présidentielles (1965-1981).
Sénatoriales (1919-1938, 1959-1980) et élections du Conseil de la République [1] (1946-1951).
Législatives (1919-1936, 1951-1981) et élections générales [2] (1945-1946).
Conseil général, élections cantonales (1919, 1931-1979).
Conseil d’arrondissement, élections (1928, 1936-1937).
Conseil municipal, nomination des maires et adjoints : procès-verbaux (1790-an II [3]) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, listes municipales (1919-1977).
[1] Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
[2] Élection d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
[3] L’an II correspond à l’année 1793 du calendrier grégorien.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
- 01K004_001
- Item
- 1790
Part of Fonds communal d'Illiat
- 1D1
- File
- 1786-an VI (1798)
Part of Fonds communal de Journans
Registre des délibérations (1786, 8 mars - an 6, 10 germinal [1]).
[1] Le 10 germinal an 6 correspond au 30 mars 1798 du calendrier grégorien.
- DD1
- File
- 1784-1785
Réparations : requête à l’intendant de Bourgogne, Bresse, Bugey, Valromey, Gex et Dombes des syndics et habitants de Curciat-Dongalon, procès-verbal de visite des réparations, procès-verbal d’adjudication, expertise, état des réparations à effectuer, reçus, correspondance.
Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.
- DD002_001
- Item
- 1780
Part of Fonds communal de Chaley
Plan géométral.
- DD2
- File
- 1779-1780
Part of Fonds communal de Chaley
Bois communautaires : plan géométral indiquant les limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge (1780).
Affouage : traités de reconnaissance du droit d’affouage entre Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz et les habitants de Chaley (1779).
Registres des délibérations du conseil municipal.
- 1D1-9
- recordgrp
- 1774-1988
Part of Fonds communal de Chaley