Plan des fondations du groupe scolaire.
- 04M001_004
- Pièce
- [1901]
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Plan des fondations du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan des caves et des fondations du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Fait partie de Fonds communal de Longecombe
Plan de situation et plan de masse du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des façades latérales du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Écoles de filles et de garçons.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
École de garçons, construction des murs de clôture de la cour : financement, traité de gré à gré, mémoires de travaux, croquis [1], photographie, correspondance (1902, 1928-1929).
École de filles, construction de murs de clôture et d’un préau : devis (1902-1903) ; réfection des chéneaux : devis (1933).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Écoles : registre des déclarations.
Plan parcellaire des terrains à occuper pour la construction d’un groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fourniture de mobilier pour les écoles : contrat (1903).
Agrandissement de la cantine scolaire : délibérations, devis, correspondance (1971).
Construction d’un bâtiment en préfabriqué de deux classes avec vestiaires et préau, installation du chauffage central : projet, autorisations de construction en limite de propriétés, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1971-1972).
Réalisation d’une salle de jeux et sanitaires à l’école maternelle : financement, contrôle de sécurité, pièces contractuelles, procès-verbaux de réception des travaux, plans, pièces comptables, correspondance (1978-1980).
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des travaux supplémentaires de construction du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Construction d’une mairie et d’une école de garçons : rapport de l’architecte, procès-verbal estimatif du terrain à acquérir, procès-verbaux d’adjudication, devis, délibérations, financement, acquisition de mobilier, plans, factures.
Plan parcellaire des terrains à acquérir pour la construction d’un groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Appropriation et agrandissement de l’école mixte et construction d’une classe enfantine : projet, délibérations, devis estimatif et descriptif, cahier des charges, rapport, financement procès-verbaux d’adjudication, affiche, soumissions, procès-verbal de réception définitive des travaux, plan, mémoires et décomptes des travaux effectués, correspondance (1905-1911).
Installation d’une pompe électrique : marché de gré à gré (1939).
Reconstruction du préau et d’un bûcher : délibérations, rapport, emprunt, procès-verbaux d’adjudication, affiche, procès-verbal de réception définitive des travaux, plan, mémoire des travaux effectués, décompte des travaux, correspondance (1947-1948).
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Maison d’école (second bâtiment).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Construction : acquisition d’une maison d’habitation appartenant à Claudine Greffet veuve Vernay, acte de vente, arrêté préfectoral, rapports, devis estimatif et descriptif mobilier scolaire, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, soumission, réception des travaux, décompte général, correspondance (1905-1907).
Nivellement aux abords de la mairie-école : devis estimatif, bordereau de prix (1908).
Construction d’un mur de clôture et de canalisations : bordereau de prix, mémoire descriptif, plan des lieux (1910).
Aménagement et création d’appartements : plans (1970).
Installation du chauffage central : délibérations, marché de gré à gré, réception des travaux, correspondance (1973).
Travaux de réfection (1979).
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plans.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan des façades.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan parcellaire.
À noter, l’emplacement du four banal sur le plan.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Construction de deux classes et d’un mur de clôture : plan du rez-de-chaussée, du 1e étage, plan en coupe.
Écoles communales et cantine scolaire.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
estimatif, financement, cahier des charges, soumission, procès-verbal d’adjudication, réception des travaux, décompte de travaux, plan, correspondance (1906-1912) ; aménagement d’un terrain d’éducation physique et sportive : baux, cahier des charges, devis, plan, correspondance (1941-1943) ; installation de pompes (1954) ; installation du chauffage (1979-1980).
Cantine scolaire. – Projet d’aménagement : plan (1932), délibérations (1930, 1954, 1981).
Fait partie de Fonds communal de Journans
Construction d’une école mixte avec mairie : état des terrains à acquérir, rapport sur le bâtiment servant actuellement de mairie-école, devis descriptif et estimatif, série de prix, arrêté préfectoral de déclaration d’utilité publique, cahier des charges, extraits de la matrice cadastrale, plans, correspondance (1907-1911).
Appropriation de l’école mixte et construction d’une salle de classe : promesse d’échange d’immeubles, rapport de l’architecte, série de prix, devis descriptif et estimatif, cahier des charges, délibération, correspondance (1913-1914).
Réparation de la salle d’école et de la cuisine : mémoires des fournitures et travaux effectués (1919).
Aménagement d’une cuisine pour l’instituteur : traité de gré à gré, décompte des travaux effectués (1920).
Démolition et reconstruction du mur de soutènement de l’école : rapport de l’architecte, devis estimatif, correspondance (1942).
Réfection et aménagement du logement de l’instituteur : délibérations, financement, pièces comptables, correspondance (1965-1966).
Réfection d’une classe : délibérations, financement, pièces comptables, correspondance (1971).
Réfection de la toiture du bâtiment école-logement de l’instituteur : délibération, financement, marché de gré à gré, mémoires des travaux, correspondance (1974-1975).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Construction et fourniture de mobilier scolaire : financement, soumissions, cahier des charges, rapport, devis estimatif, bordereau des prix, état d’ajournement, plans, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général des travaux, décompte général de la fourniture de mobilier, délibération, correspondance.
Plan pour l'agrandissement, appropriation et restauration des écoles communales, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Réparations des WC : projet, délibération, plans, correspondance (1908) ; agrandissement du logement : délibérations, subvention, pièces contractuelles, compte-rendu de réunion de chantier, procès-verbal de réception des travaux, plan, pièces comptables, correspondance (1956-1957).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Aménagement, aliénation aux enchères publiques de l’école des filles : arrêté préfectoral, procès-verbal d’expertise, cahier des charges, procès-verbal d’adjudication, plan des lieux, correspondance (1910) ; exécution des travaux : projet, financement, procès-verbal d’adjudication, emploi du rabais, procès-verbaux de réception des travaux, plans, décomptes généraux des travaux (1911-1914).
Aménagement et entretien : marchés de gré à gré, devis acceptés (1953, 1957, 1959, 1964).
Dessin pour la construction et installation d'une horloge à l'école des filles.
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Travaux et réparations dans les bâtiments communaux : mémoires des travaux (1911) ; devis estimatifs, correspondance (1934-1935).
Installation de l’éclairage électrique dans les bâtiments communaux : devis (1925).
Grosses réparations dans les bâtiments communaux : devis (1972).
Travaux de réfection à la mairie et dans les bâtiments scolaires : financement, devis, plan du rez-de-chaussée de la mairie, mémoires de travaux, factures (1980-1982).
École des filles. - Travaux d'appropriation.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan calque.
Plan calque pour des travaux d’appropriation à l'école des filles, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Instruction publique et accueil périscolaire.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Inspection académique, instituteurs, fonctionnement de l’école : arrêtés de nomination, plan du jardin de l’école, bulletins de visite de l’inspection, correspondance (1918-1964).
Pupilles de la nation : listes nominatives (1937-1947).
Fournitures scolaires, bibliothèque scolaire, inventaires du mobilier (1948-1969).
Loi Barangé : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, factures, correspondance (1952-1972).
Centre aéré, fonctionnement : correspondance (1964-1968).
Transport scolaire (1962-1964).
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Salle de pompes et salle de trieur, construction : projet, acquisition de terrain, arrêté préfectoral, délibérations, adjudication, soumission, factures, correspondance (1929-1930).
Garage pour engin polyvalent, construction : délibérations, projet, convention conclue avec l’architecte, permis de construire, financement, procès-verbal d’adjudication, annonce officielle et légale, pièces contractuelles, avenants, plans, certificats de paiement, honoraires, mémoires et situations de travaux (1971-1973).
Monument aux morts de 1914-1918, construction : arrêté préfectoral, devis descriptif et cahier des charges, plans, traité de gré à gré, délibération, liste nominative, correspondance (1923).
Hameau de Grésin, réfection de murs de soutènement : convention, marché de gré à gré, certificat de paiement, réception et mémoire des travaux (1968).
Bâtiments communaux et scolaires, travaux d’économie d’énergie : diagnostic thermique, financement, projet, appel d’offre restreint, annonce officielle et légale, pièces contractuelles, réunions de chantier, réception des travaux, récapitulatif des dépenses, factures, correspondance (1981-1986).
Épidémie de rougeole dans les écoles.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fermeture et désinfection des locaux scolaires : correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Cantine scolaire. – Aménagement dans le bâtiment de l’ancienne fabrique : projet, délibérations, devis estimatif, plans, pièces comptables, correspondance (1940-1941). Écoles des garçons et des filles situés au bourg. – Réfection des toitures : devis estimatif, délibérations, traité de gré à gré, réception des travaux, pièces comptables, correspondance (1951-1953). Groupe scolaire. – Installation du chauffage central : projet, délibérations, marché négocié, procès-verbal de réception des travaux, plans, certificats de paiement, décomptes des travaux, factures, correspondance (1977-1978).
Terrains et biens communaux. – Bornage et délimitation.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Délimitation de propriétés communales pour la construction d’une classe supplémentaire à l’école des garçons : procès-verbaux de délimitation, plan, correspondance (1947).
Bornage de diverses parcelles au lieudit Curciat avec divers particuliers (s.d.).
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Écoles du chef-lieu et de Longeray, réparations et restauration intérieure : projet, financement, procès-verbaux d’adjudication, pièces contractuelles, avenants, factures, mémoires et situations de travaux, correspondance (1953-1955).
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin, travaux d’aménagement et réparations des immeubles scolaires : convention conclue avec l’architecte, financement, permis de construire, procès-verbal de dépouillement des offres, pièces contractuelles, avenant, réception des travaux, mémoire de travaux, certificats de paiement, honoraires, correspondance (1959-1963).
École de Grésin, fourniture et installation d’une classe préfabriquée : délibérations, financement, marché de gré à gré, certificat de paiement, facture, correspondance (1962-1963).
École de Longeray, contrôle de sécurité : rapport de constat technique de la structure et de l’état des plafonds suspendus (1969).
École de Léaz, visite de l’inspecteur départemental des services d’incendie et de secours : compte-rendu de visite (1972).
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin, installation du chauffage central : projet, financement, convention conclue avec l’architecte, marchés de gré à gré, réunions de chantier, réception des travaux, contrat de fourniture, plans, honoraires, récapitulatif des dépenses, correspondance (1972-1981).
École de Grésin, reconstruction du mur de soutènement : projet, financement, procès-verbal d’ouverture des plis, soumission, correspondance (1976-1977).
Écoles du chef-lieu et Grésin, reconstruction de la dalle-plancher et de l’escalier à l’étage du logement de l’instituteur et installation sanitaire : projet, convention conclue avec l’architecte, marchés de gré à gré, réunions de chantier, réception des travaux, plans, récapitulatif des dépenses, correspondance (1981).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
1ère et 2ème tranches : projet, convention conclue avec l’architecte, financement, soumissions, procès-verbaux d’adjudication, marchés de gré à gré, avenant, procès-verbaux de réception des travaux, plans, mémoires de travaux, certificats de paiement, factures, correspondance (1956-1960).
3ème tranche et aménagement et agrandissement de la cantine scolaire : projet, conventions conclues avec l’architecte, financement, marchés de gré à gré, procès-verbaux de réception des travaux, plans, mémoires de travaux, certificats de paiement, factures, correspondance (1963-1967).