Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).

Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.

CC1
File
1738-1830

Part of Fonds communal de Chaley

États de comptes, registre des recettes et dépenses, rôles d’imposition, commandement de payer, quittances, reçus, avis au public, reconnaissance de dette, traité de reconnaissance d’affouage en faveur de dame de Lacoux par les habitants de Chaley, délibération, correspondance.

Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.

1L11
File
1941

Part of Fonds communal de Chaley

Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.

Factures.

1L14-15
recordgrp
1919-1978

Part of Fonds communal de Chaley

Gestion comptable de la paie.

2K5
File
1945-1979

Part of Fonds communal de Confrançon

Mandats de paiement, bordereaux de versement, pièces comptables, correspondance (1945-1979) ; états des traitements et salaires (1962-1969).

Enregistrement des mandats.

1L13
File
1936-1957

Part of Fonds communal de Confrançon

Registres.

Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.

1L14-15
recordgrp
1957-1974

Part of Fonds communal de Confrançon

Factures.

1L18
File
1929-1968

Part of Fonds communal de Confrançon

Sociétés sportives.

3R1
File
1908-1973

Part of Fonds communal de Confrançon

Société de tir « La jeunesse républicaine » : statuts, récépissé de déclaration en préfecture, liste des membres, demande d’agrément, demande de munition, facture, reçu, correspondance (1908-1912).
Société de préparation et de perfectionnement militaires « L’avenir de la jeunesse bressane » : statuts (1927), dissolution (1973).
Amicale boule de Confrançon : statuts (1937), dissolution (1973).

Comptabilité

1L9-15
sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Dépenses.

1L10
File
1806-1832

Part of Fonds communal de Dommartin

Factures, quittances, reçus (1806-1810, 1813, 1816, 1832).

Dépenses.

1L13-14
recordgrp
1891-1948

Part of Fonds communal de Béréziat

Factures, reçus, quittances.

Livres comptables.

1L10-16
recordgrp
1895-1976

Part of Fonds communal de Grièges

Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.

1L17
File
1919-1961 (lacunes : 1923-1931)

Part of Fonds communal de Grièges

Cahiers, registre.

Bordereaux de mandat.

1L18
File
1957-1965, 1977-1982

Part of Fonds communal de Grièges

Recettes et dépenses.

1L14-15
recordgrp
1908-1982

Part of Fonds communal de Vandeins

Budgets et comptes.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.

Finances

Subseries

Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat

Dépenses.

L10
File
1821-1962

Part of Fonds communal de Courtes

Correspondance (1821, 1831-1841, 1871) ; factures (1905-1906, 1952-1959, 1962).

Budgets et comptes.

Q4
File
1957-1981

Part of Fonds communal de Courtes

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

Budgets et comptes.

Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, délibérations (1972-1995), comptes de gestion (1987-1988, 1990-1996), balances comptables (1984-1985).

Budgets et comptes.

L1-5
recordgrp
1822-1982

Part of Fonds communal d'Attignat

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.

[1] Documents présents à compter de 1895.

Dépenses.

L14
File
1889-1901

Part of Fonds communal d'Attignat

Factures, reçus, quittances, notes.

Comptes administratifs (1929-1979) ; délibérations approuvant les comptes administratifs (1899-1942, 1956, 1978-1981).

1Q6
File
1899-1981 (lacunes : 1931, 1933-1935 et 1939-1956)

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Results 51 to 75 of 75

Language

Place

dépense de fonctionnement

Taxonomy

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