Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

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3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Maison de retraite intercommunale de Tenay.

Syndicat intercommunal pour la création d’une maison de retraite à Tenay, constitution, fonctionnement et dissolution : statuts, arrêtés préfectoraux, adhésion, désignation des délégués, délibération, correspondance (1962-1971). Acquisition d’un i...

Sociétés sportives.

Société de tir « La jeunesse républicaine » : statuts, récépissé de déclaration en préfecture, liste des membres, demande d’agrément, demande de munition, facture, reçu, correspondance (1908-1912). Société de préparation et de perfectionnement mil...