1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)
- 1D12
- Dossier
- 1961, 24 avril - 1979, 8 juin
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal du Plantay
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Journans
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Dommartin