Cadastre rénové Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Bénigne Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.
Cadastre napoléonien. Add to clipboard 1G6-15 sous-sous-serie 1826-1954 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Contributions directes. Add to clipboard 1G21-28 sous-sous-serie 1816-1982 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS Add to clipboard 1Q1-15 sous-sous-serie Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Contributions directes Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Élections politiques Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Budgets et comptes Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS Add to clipboard sous-sous-serie Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Cadastre napoléonien Add to clipboard 1G3-5 sous-sous-serie 1828-1882 Part of Fonds communal de Montceaux
Élections politiques Add to clipboard 1K1-10 sous-sous-serie 1800-1982 Part of Fonds communal de Chaley
Élections professionnelles Add to clipboard 1K11-17 sous-sous-serie 1920-1977 Part of Fonds communal de Chaley