Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
- 1D7-8
- recordgrp
- 1915-1977
Part of Fonds communal de Lent
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Montceaux
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Journans
Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération des agents recenseurs, listes, questionnaire, bordereaux de district, tableaux et feuilles de dépouillement, instructions, correspondance.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Rôles trimestriels.
Part of Fonds communal de Béréziat
Listes nominatives, états récapitulatifs, recensement des bestiaux, résultats statistiques, arrêtés du maire, nomination et rémunération de l’agent recenseur.
Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Extraits du registre des délibérations.
Part of Fonds communal de Léaz
Contient aussi des arrêtés municipaux.
Part of Fonds communal de Léaz
Listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Part of Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Part of Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Grièges
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Grièges
Certains dossiers concernent des installations classées.
Taxe municipale sur les chiens.
Part of Fonds communal de Pouillat
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Il ne semble pas y avoir eu de permis de construire en 1962. Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Part of Fonds communal d'Attignat
Tableau de tous les citoyens au-dessus de l’âge de douze ans habitant dans la commune d’Attignat en date du 30 floréal an X (an X) [1], listes nominatives, états récapitulatifs, bordereaux de district, états des opérations de classement et de transmission des bulletins individuels, résultats statistiques, nomination, engagement et rémunération de l’agent recenseur.
Part of Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1895.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Béréziat
Factures, reçus, quittances.
Permis de construire et modificatifs.
Part of Fonds communal de Vandeins
Certains dossiers concernent des installations classées.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe.
Permis de construire et modificatifs.
Certains dossiers concernent des installations classées.