Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
- 1K1-2
- recordgrp
- 1913-1982
Part of Fonds communal de Léaz
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Léaz
Listes d’appel et de scrutin, listes électorales, listes d’émargement
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Procès-verbal de non comparution des citoyens pour l’élection d’un agent municipal (an VII), listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement (an IX-1945).
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Listes électorales et d’appel des votants.
Part of Fonds communal de Montceaux
Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
Listes électorales et d’appel des votants, listes d’émargement.
Part of Fonds communal du Plantay
Listes électorales et révision des listes électorales.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Grièges
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Béréziat
On trouve également quelques tableaux rectificatifs.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal de Dommartin
[1] Suivant le suffrage censitaire implanté en France entre 1815 et 1848, les citoyens sont inscrits aux listes électorales en tenant compte de leur niveau d’imposition aux contributions directes de la commune, quel que soit leur domicile réel, âgés de 21 ans accomplis et jouissant des droits civils et civiques. Les cens était fixé à 300 francs pour devenir électeur.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Vandeins
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal d'Illiat
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Vandeins
Révision des listes électorales.
Part of Fonds communal de Léaz