- 3K1
- Dossier
- 1963
Fait partie de Fonds communal de Lent
Mort de John F. Kennedy : lettre du consul des États-Unis.
3 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques
Fait partie de Fonds communal de Lent
Mort de John F. Kennedy : lettre du consul des États-Unis.
Relations extérieures, intercommunalité.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Adhésion au Conseil des communes d’Europe : délibérations (1966).
Sivom de la région de Pont d’Ain, fonctionnement : statuts, comptes rendus de réunion, délibérations, désignation des délégués, construction d’une maison de retraite, correspondance (1965-1971).
Projet de création du District de Pont d’Ain : instructions (1973).
Relations avec les juridictions locales, assistance judiciaire.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Relations avec les juridictions locales : demandes de renseignements, correspondance (1854-1855, 1869). Assistance judiciaire : jugement, certificats de signification et de non opposition ni d’appel (1942).
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Hôpital de Pont-de-Vaux : délibérations, admission de malades, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Hospice de Bourg, aliénation de terrain au profit de Benoît Maréchal : demande d’ouverture d’une enquête publique (1910).
Hôpital de Montrevel, admission : règlement intérieur, instructions, correspondance (1910-1915).
Décès de patients à l’hôpital psychiatrique Sainte Madeleine, aux hôpitaux de Montrevel et de Bourg : avis de décès, correspondance (1952-1967).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Dépôt de mendicité, admission de Marie Benoite Ducruix : refus du préfet pour manque de places (1822).
Asile des incurables de Bourg, admission de Josephte Duperrier née Ponsard : correspondance (1891).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Hospices pour les vieillards et les aliénés, renseignements : réponse de la ville de Bourg-en-Bresse à monsieur Antoine André Lorin, propriétaire et membre du conseil général de Thoissey (1841) ; frais d’hospitalisation de la réfugiée E. R. : factures, correspondance (1921).
Relations avec les administrtaions financières.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Poids et mesures. – Vérification : courrier (1871). Direction générale des contributions directes. – Bureau de l’enregistrement de Saint-Trivier-de-Courtes : listes des ventes, donations, partages et autres actes translatifs de propriétés (s.d.). Perception. – Dépôt de documents dans les archives communales : inventaire (1902).
Relations avec les administrations, réclamations.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Correspondance avec la sous-préfecture (1806-1866). Correspondance avec la préfecture (1816-1841). Arrêtés de la préfecture (1869-1872). Registre de correspondance (1958). Répertoire des actes administratifs (1859-1939). Réclamations : registre (1960-1973).
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Correspondance, états nominatifs des cotes irrécouvrables.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Relations avec l’administration fiscale et la perception : notes du contrôleur, correspondance (1959-1975). Successions, recherche d’héritiers (1972-1977).
Relations avec l’administration fiscale.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Administration des contributions directes : correspondance. (1818-1844, 1858, 1927).
Perception : demande de renseignement, bordereaux des documents relatifs au bureau de bienfaisance et à la commune déposés aux archives de la mairie, liste des biens de commune (1907, 1960).
Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Régularisation des comptes : délibérations (1897-1898). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibérations (1922-1938). Achat d’un titre de rente : délibérations (1911).
Réglementation, demandes de renseignements, circulaires, instructions générales, correspondance.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Règlementation sanitaire, épidémies.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Règlement sanitaire communal : arrêté municipal, délibération (1903).
Cas suspects de fièvre typhoïde dans la commune : lettre du préfet (1910).
Lutte contre la tuberculose, quête des enfants : avis du maire (1943).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Permissions de voirie, arrêtés permanents de circulation routière, procès-verbal d’infraction de voirie, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Délibération des habitants de Serrières interdisant la coupe à faux ou à faucille des foins des communaux et règlementant la gestion des dits communaux. L'exploitation des communaux est donnée contre cense -c'est-à-dire, contre une redevance- aux plus offrants et ceci à l'issue des vespres de chaque jour de fête de Saint Jacques et Saint Philippe. Chaque premier dimanche d'avril il y aura lieu de procéder à la nomination de gardes pour la conservation des blés, vignes, foins, chanvres, bois et généralement tous biens, fruits et mises de la communauté.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Le 1e registre porte en titre « registre des opérations, arrêtés de réquisitions de l’agent municipal ». Il contient des ordres de réquisitions en début de registre mais surtout des procès-verbaux et arrêtés réglementaires de l’agent municipal.
Registres des cotisations et recettes.
Fait partie de Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Inventaire des permis de construire (1952-1984).
Registre de déclarations des constructions nouvelles (1898-1976).
Plans parcellaires DDE (1978) et plan des réseaux (1979).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Six cahiers non reliés mais numérotés comme suit : Premier cahier, 1746 (12 mars) – 1754 (14 juillet), pages 86 à 105 ; Deuxième cahier, 1754 (15 juillet) – 1760 (18 novembre), pages numérotées de 106 à 119 ; troisième cahier, 1761 (6 avril) – 1766 (20 octobre), pages 120 à 130 ; quatrième cahier 1767 (5 janvier) – 1768 (7 octobre), pages de 131 à 144 ; cinquième cahier, 1777 (6 juillet) – 1786 (octobre), pages 145 à 148 ; sixième cahier, 1781 (27 janvier) – 1789 (31 août), pages 149 à 164. Le premier cahier porte la dénomination de cahier numéro quatre. Les cahiers 4 et 5 portent la dénomination de huitième et neuvième cahier respectivement.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de déclaration des nourrices.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres de correspondance (1963-1968, 1972-1985).
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registres de comptabilité compléments de l’agenda aide-mémoire des maires et secrétaires de mairie.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Il s’agit d’un outil de gestion à l’usage du secrétaire de mairie intégrant tableaux des budgets, enregistrement des mandats et titres, livres de détail mais aussi un tableau des délibérations ou encore un carnet de correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres à souche des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1879-1901). Registre de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1888-1974).
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registre des enfants gardés (1875-1883). Registres de déclarations des nourrices, sevreuses ou gardeuses (1890-1912, 1927-1929, 1939-1963). Registre de déclaration des parents ou ayant droit (1883-1904).
Registre paroissial des sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre paroissial des sépultures.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre paroissial des mariages.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre paroissial des baptêmes et mariages.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registre paroissial des baptêmes.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registre des télégrammes pour l’étranger.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel