The municipal archives of the department of Ain

Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.

03K001_001
Item
20ème siècle

Part of Fonds communal de Vandeins

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_006
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_007
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Bois des Essaillants.

02N001_001
Item
1902

Part of Fonds communal de Chaley

Aliénation d’une partie du bois communal : plan parcellaire.

Chemin communal de l’Octave.

01O010_005
Item
1901

Part of Fonds communal de Villebois

Déviation d’une portion du chemin et vente du délaissé à Louis Bourdin : plan parcellaire.

Déclaration de prélèvement de la dîme faite par les sieurs Bernard Anthoyne Buffet, Claude Jacquemier, Bernard Arnod et Jean Rochex de Léaz au profit du sieur révérend [chapitre] de Genève, curé de Léaz et archiprêtre au diocèse […] dans la grange du seigneur du Ballon à Léaz.

GG007_001
Item
1700, 7 mars

Part of Fonds communal de Léaz

Délibération sur le projet de transformation de la chapelle Saint-Gengoult en maison commune, vue 01.

02M002_001
Item
1793

Part of Fonds communal de Grièges

État des fusils remis à la Kommandantur de Gex

04H002_001_002
Item
[1942]

Part of Fonds communal de Léaz

État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.

03D001_001
Item
1791

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Untitled

Exploitation des carrières communales.

02O002_001
Item
1844

Part of Fonds communal de Villebois

Plan d’une carrière située au lieudit à L’Octave.

Extrait de l’enquête de délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin de Cuchet.

DD001_001
Item
1400, février

Part of Fonds communal de Villebois

Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 01.

04H002_001
Item
1815

Part of Fonds communal du Plantay

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal.

Untitled

Guerres napoléoniennes. - Réquisitions, vue 02.

04H002_002
Item
1815

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Impositions extraordinaires, vue 01.

01G015_001
Item
1817

Part of Fonds communal du Plantay

Extrait de l’ordonnance du Roi.

Untitled

Impositions extraordinaires, vue 02.

01G015_002
Item
1817

Part of Fonds communal du Plantay

Extrait de l’ordonnance du Roi.

Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.

CC001_001
Item
1758, 19 juin

Part of Fonds communal du Plantay

Quittance.

Untitled

Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.

01N005_001
Item
1793

Part of Fonds communal de Villebois

Plan.

Légende du plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

DD05_002
Item
1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.

03D001_001
Item
an III (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 02.

03D001_002
Item
an III (1794)

Part of Fonds communal du Plantay

Untitled

Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 01.

02I002_001
Item
1857

Part of Fonds communal d'Illiat

Lettre d’Ursule Billard, petite fille disparue adressée à son père sur les raisons de sa fugue, vue 02.

02I002_002
Item
1857

Part of Fonds communal d'Illiat

Limites des bois communaux de Chaley et d’Évosge.

DD002_001
Item
1780

Part of Fonds communal de Chaley

Plan géométral.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_001_002
Item
1896

Part of Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan des lieux.

Passerelle sur le ruisseau le Rhéby.

01O012_003
Item
1896

Part of Fonds communal de Villebois

Déplacement de l’ouvrage permettant d’accéder au lavoir et déplacement d’une servitude sur la propriété des religieuses de Saint-Joseph : plan de masse.

Plan d’une carrière communale située chemin du Sault et exploitée par sieur Gabriel Veyret, propriétaire à Bouis.

02O002_002
Item
1844

Part of Fonds communal de Villebois

Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.

05I004_001
Item
1934

Part of Fonds communal de Dommartin

Plan des limites des cantons de Nizerel et de Pont-de-Vaux, vue 01.

03D002_001
Item
s.d.

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan des réparations à l’école des garçons, vue 01.

04M001_001
Item
1888

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan du communal des Brosses situé sur les communes de Courtes, Vernoux et Saint-Trivier, vue 01.

00N001_001
Item
1835

Part of Fonds communal de Courtes

Plan du communal du Grand Gué, vue 01.

01N006_001
Item
1888

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan du domaine de Genvais faisant l’objet d’une contestation avec M. Grumet de Montpie et ses héritiers.

04D005_001
Item
1820

Part of Fonds communal de Villebois

Plan du Mas Saint-Léger faisant l’objet d’un différent entre la commune de Villebois et Serrières-de-Briord.

04D010_001
Item
[1820]

Part of Fonds communal de Villebois

Plan indiquant le projet de réunir le hameau des Bâgés à la commune de Baneins, vue 01.

00D006_001
Item
[1862]

Part of Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz.

DD05_001
Item
1735

Part of Fonds communal déposé de Tossiat

Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.

03N002_001
Item
s.d.

Part of Fonds communal de Pouillat

Plan pour la construction d'une salle de classe avec logement de sous-maître et appropriation du bâtiment actuel à la mairie-école de garçons, vue 01.

00M019_001
Item
1892

Part of Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

Plan pour l'amodiation du communal des Brosses, vue 01.

00N002_001
Item
1855

Part of Fonds communal de Vernoux

Plan pour le litige contre les héritiers de Jean Philibert Antoine Tardy, ce dernier ayant usurpé le communal dit de la Rivoire, vue 01.

01N006_001
Item
1819

Part of Fonds communal de Grièges

Plan pour l'échange de terrains avec Michel Benoit Poisat, ancien député et négociant résidant à Paris, vue 01.

01N001_001
Item
1854

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.

01O002_001
Item
1931

Part of Fonds communal du Plantay

Plan présentant les anciennes limites de la commune.

03D001_001
Item
[milieu XIXème siècle]

Part of Fonds communal d'Illiat

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.

03D001_008
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Vue recto

Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.

03D001_009
Item
1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Au verso du plan de démarcation, on trouve un état des déclarations faites par les citoyens et citoyennes ayant droit aux secours décrétés en faveur des défenseurs de la patrie [1800-1815].